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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.26
… Titrant moins de 125 décitex mais pas moins de 106,38 décitex (excédant 80 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.1 > 5206.14
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.2 > 5206.24
… Titrant moins de 192,31 décitex mais pas moins de 125 décitex (excédant 52 numéros métriques mais …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.4
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d'un moteur électrique …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00
… de déclencher un mécanisme à temps donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …
Section X > Chapitre 48 > Position 4820
… (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs-mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages … cahiers, sous-main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et …
Explanatory notes
… (de notes, de commandes, de quittances), agendas, blocs‑mémorandums, blocs de papier à lettres et ouvrages … cahiers, sous‑main, classeurs, reliures (à feuillets mobiles ou autres), chemises et couvertures à dossiers et … des feuilles de papier ligné mais également comporter des modèles d'écriture à reproduire en écriture manuscrite. …Section XI > Chapitre 58 > Position 5810
… Broderies en pièces, en bandes ou en motifs. …
Explanatory notes
… 58.10 ‑ Broderies en pièces, en bandes ou en motifs (+). 5810.10 ‑ Broderies chimiques ou aériennes et … de métal ou en raphia; ces broderies n'en demeurent pas moins comprises ici. Le fond fait, le plus souvent, partie … de chaîne de ce fond) qui sont maintenus ou agrémentés au moyen d'un fil brodeur. Ils donnent plus de légèreté à la …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.12
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.1 > 5205.13
… Titrant moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.2 > 5205.22
… Titrant moins de 714,29 décitex mais pas moins de 232,56 décitex (excédant 14 numéros métriques mais …