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Section IV > Chapitre 20 > Position 2003

… Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. …

Explanatory notes

… 20.03 ‑ Champignons et truffes, préparés ou conservés autrement qu'au vinaigre ou à l'acide acétique. … truffes, à l'exception des produits de l'espèce préparés ou conservés au vinaigre ou à l'acide acétique ( n° 20.01 ) et de ceux présentés dans les états prévus au Chapitre 7 . Les produits de cette …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3212

… Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de …

Explanatory notes

… 32.12 - Pigments (y compris les poudres et flocons métalliques) dispersés dans des milieux non aqueux, sous forme de liquide ou de …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305

Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage. …

Explanatory notes

… 03.05 ‑ Poissons séchés, salés ou en saumure; poissons fumés, même … autres que les abats de poissons comestibles : 0305.41 ‑ ‑ Saumons du Pacifique ( Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00

… Parties et accessoires non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …

Classification opinions

… : Pouvant être utilisés indifféremment sur plusieurs instruments ou appareils du Ch. 90. Voir également les Avis …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3809

… pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie …

Explanatory notes

… pour le mordançage, par exemple), des types utilisés dans l'industrie textile, l'industrie du papier, l'industrie … et préparations des types utilisés en général pendant les opérations de fabrication ou de finissage des fils textiles, tissus, feutres, papiers, cartons, cuirs ou matières analogues, non dénommés ni …

Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5

… Autres papiers et cartons, sans fibres obtenues par un procédé mécanique ou … au plus en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par de telles fibres  …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3810

Explanatory notes

… un stade sidérurgique antérieur (pour préparer le métal aux opérations d'étirage ou de tréfilage, par exemple), soit encore comme opération préparatoire à des ouvraisons de surface telles que la galvanisation, la … pour objet de favoriser le contact des métaux au cours des opérations de soudage ou de brasage en protégeant de …

Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801

Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …

Explanatory notes

… 88.01 ‑ Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518 > 8518.30

… d'écoute et écouteurs, même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs …

Classification opinions

… 1. Ecouteurs sans fil Bluetooth® avec microphone intégré   conçus pour … et un mode d’emploi .  Les écouteurs disposent de fonctions permettant de contrôler la lecture des fichiers …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5807

… Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …

Explanatory notes

… 58.07 ‑ Etiquettes, écussons et articles similaires en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des conditions visées ci‑dessous, la présente position couvre : …

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