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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4906 > 4906.00
… et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8545
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour …
Explanatory notes
… charbons pour lampes ou pour piles et autres articles en graphite ou en autre carbone, avec ou sans métal, pour … pas leur classement. Ces pièces et objets peuvent être groupés comme suit : A) Les électrodes en charbon pour … nipples , pour électrodes de fours. 2) Les anodes, grilles et écrans pour lampes ou tubes redresseurs. 3) Les …Section VII > Chapitre 39 > Position 3916
… Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm …
Explanatory notes
… 39.16 ‑ Monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … La présente position couvre les monofilaments dont la plus grande dimension de la coupe transversale excède 1 mm … joncs, les bâtons et profilés. Ces produits sont obtenus en grande longueur en une seule opération (généralement …Section XI > Chapitre 61 > Position 6115
… les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en bonneterie. …
Explanatory notes
… les collants (bas-culottes), bas et mi-bas à compression dégressive (les bas à varices, par exemple), en … 6115.99 - - D'autres matières textiles La présente position groupe, sans qu'il soit fait de distinction entre ceux pour … sous les bas et servent à assurer une protection plus grande contre le froid. 4) Les collants (bas-culottes), …Section II > Chapitre 6 > Position 0601
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en …
Explanatory notes
… 06.01 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif, en végétation ou en … 0601.10 ‑ Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif 0601.20 ‑ Bulbes, … ornithogales, oxalis, perce‑neige, renoncules, richardia, tigridia, tubéreuses (polian-thes), tulipes. La position …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… - Dolomie, même frittée ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en … La présente position couvre également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en …Section II > Chapitre 12 > Position 1211
… Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en …
Explanatory notes
… 12.11 ‑ Plantes, parties de plantes, graines et fruits des espèces utilisées principalement en … médicinaux, etc. Tel est notamment le cas pour les écorces d'agrumes ( n° 08.14 ), la girofle, la vanille, les graines … aliments enrichis, réactifs destinés à la détermination des groupes ou des facteurs sanguins, par exemple). Sont …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en …
Explanatory notes
… 25.26 - Stéatite naturelle, même dégrossie ou simplement débitée par sciage ou autrement, en …Section II > Chapitre 11 > Position 1104
… Grains de céréales autrement travaillés (mondés, aplatis, en …