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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 53 > Position 5306
… Fils de lin. …
Explanatory notes
… 53.06 ‑ Fils de lin. 5306.10 ‑ Simples 5306.20 ‑ Retors ou câblés La présente position se rapporte aux fils de lin, c'est‑à‑dire aux produits obtenus par filage … lin du n° 53.01. Ces fils ne sont cependant pas rangés ici lorsqu'ils sont considérés comme ficelles du n° 56.07 (voir …Section XV > Chapitre 74 > Position 7408
… Fils de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la … de cuivre‑nickel‑zinc (maillechort) 7408.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c) de la Section XV . Les …Section XV > Chapitre 76 > Position 7605
… Fils en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.05 ‑ Fils en aluminium . ‑ En aluminium non allié : … la section transversale excède 7 mm 7605.29 ‑ ‑ Autres Les fils sont définis par la Note 9 c ) de la Section XV . Cette …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8433 > 8433.5
… Autres machines et appareils pour la récolte; machines et appareils pour le battage …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2912 > 2912.4
… Aldéhydes-alcools, aldéhydes-éthers, aldéhydes-phénols et aldéhydes contenant d'autres fonctions oxygénées …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5510 > 5510.20
… Autres fils, mélangés principalement ou uniquement avec de la laine ou des poils fins …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.1 > 8443.14
… Machines et appareils à imprimer, typographiques, alimentés en bobines, à l'exclusion des machines et appareils flexographiques …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5205 > 5205.3 > 5205.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.3 > 5206.35
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.45
… Titrant en fils simples moins de 125 décitex (excédant 80 numéros métriques en fils simples) …