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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… Assortiments composés de pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de …
Explanatory notes
… Sous‑chapitre II ASSORTIMENTS 63.08 ‑ Assortiments composés de pièces de … pour la vente au détail. Les assortiments de cette position sont utilisés pour l'exécution de travaux à l'aiguille. Ils …Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; … du n° 40.01 avec des produits de la présente position, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes; … Parmi les produits additionnés d'autres substances qui ne sont pas exclus de la présente position en vertu des … de poissons (oxydées ou non, ou partiellement hydrogénées) soit au soufre, soit au chlorure de soufre. Ce produit est …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… autres engrais; produits du présent Chapitre présentés soit en tablettes ou formes similaires, soit en emballages … autrement que comme engrais . Il convient de souligner que cette position ne comprend pas d'autres … (azote, phosphore ou potassium) différents, et qui sont obtenus : 1) Soit par mélanges de produits ayant des …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… Sommiers; articles de literie et articles similaires … coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de …
Explanatory notes
… 94.04 ‑ Sommiers; articles de literie et articles similaires … les édredons et couettes (duvets ) , les protège‑matelas (sorte de matelas minces destinés à isoler le véritable …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces … odoriférantes, des types utilisés pour la fabrication de boissons. …
Explanatory notes
… de substances odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces … des résinoïdes ou des oléorésines d’extraction de sorte que la composition du produit qui en résulte diffère sensiblement de celle du produit originel, sont également des mélanges de la présente position. Il …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller …
Section I > Chapitre 1 > Position 0106 > 0106.1 > 0106.12
… Baleines, dauphins et marsouins (mammifères de l'ordre Cetacea); lamantins et … otaries et phoques, lions de mer et morses (mammifères du sous-ordre Pinnipedia) …
Section II > Chapitre 8 > Position 0814 > 0814.00
… fraîches, congelées, présentées dans l'eau salée, soufrée ou additionnée d'autres substances servant à assurer …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… même combinés avec un microphone, et ensembles ou assortiments constitués par un microphone et un ou plusieurs … d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. …
Explanatory notes
… d’audiofréquence; appareils électriques d’amplification du son. 8518.10 ‑ Microphones et leurs supports ‑ … l'usage particulier en vue duquel certains de ces appareils sont conçus (microphones et écouteurs pour appareils … sont des appareils qui transforment les vibrations sonores en impulsions ou oscillations électriques, de façon …Section XI > Chapitre 58 > Position 5811 > 5811.00
… constitués d'une ou plusieurs couches de matières textiles associées à une matière de rembourrage par piqûre, capitonnage ou autre cloisonnement, autres que les broderies du n° 58.10 …