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Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002

Explanatory notes

… 70.02 - Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 - Barres ou baguettes               - Tubes : …

Section XI > Chapitre 50 > Position 5007

Explanatory notes

… 50.07 ‑ Tissus de soie ou de déchets de soie (+). 5007.10 ‑ Tissus de bourrette 5007.20 ‑ Autres tissus, contenant au moins 85 % en poids de …

Section XI > Chapitre 55 > Position 5501

Explanatory notes

… qu'on ne doit plus pouvoir les allonger de plus de 100 % de leur longueur. E)   Titre total du câble excédant 20.000 décitex. La condition prévue en D) a pour objet …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002

Explanatory notes

… 90.02 ‑ Lentilles, prismes, miroirs et autres éléments … non travaillé optiquement.               ‑ Objectifs : 9002.11 ‑ ‑  Pour appareils de prise de vues, pour … ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction 9002.19 ‑ ‑ Autres 9002.20 ‑ Filtres 9002.90 ‑ Autres …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… 8411.21 - - D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW 8411.22 - - D'une puissance excédant 1.100 kW … turbines à gaz : 8411.81 - - D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW 8411.82 - - D'une puissance excédant 5.000 kW …

Section II > Chapitre 10 > Position 1002

Explanatory notes

… 10.02 ‑ Seigle (+). 1002.10 - De semence 1002.90 - Autres C'est une céréale à grain plutôt allongé, … n° 12.11 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1002.10 Au sens du n° 1002.10, l'expression de semence …

Section II > Chapitre 10 > Position 1005

Explanatory notes

… 10.05 ‑ Maïs (+). 1005.10 ‑ De semence 1005.90 ‑ Autre Il existe plusieurs variétés de maïs en … 7 ). ° °   ° Note explicative de sous‑positions. N° 1005.10 Au sens du n° 1005.10, l'expression de semence …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7007

Explanatory notes

… 70.07 - Verre de sécurité, consistant en verres trempés ou … feuilles contre-collées.               - Verres trempés : 7007.11 - - De dimensions et formats permettant leur emploi … automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules 7007.19 - - Autres               - Verres formés de feuilles …

Section II > Chapitre 10 > Position 1004

Explanatory notes

… 10.04 ‑ Avoine (+). 1004.10 - De semence 1004.90 - Autres Il y a deux variétés principales d'avoine : … etc.). ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1004.10 Au sens du n° 1004.10, l'expression de semence …

Section II > Chapitre 10 > Position 1007

Explanatory notes

… 10.07 ‑ Sorgho à grains (+). 1007.10 - De semence 1007.90 - Autres La présente position ne couvre que les … n° 14.04 . ° °   ° Note explicative de sous-positions. N° 1007.10 Au sens du n° 1007.10, l'expression de semence …