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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2309
… Préparations des types utilisés pour l'alimentation des animaux. …
Explanatory notes
… Autres Cette position comprend les préparations fourragères mélassées ou sucrées, ainsi que les préparations pour l'alimentation des animaux consistant en un mélange de plusieurs éléments nutritifs, destinées : 1) … reconnaissables au microscope. I.‑ PREPARATIONS FOURRAGERES MELASSEES OU SUCREES Elles consistent en mélanges de …Section X > Chapitre 49 > Position 4901
… Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. …
Explanatory notes
… 49.01 ‑ Livres, brochures et imprimés similaires même sur feuillets isolés. 4901.10 ‑ En feuillets isolés, … pas les cartes imprimées comportant des voeux ou des messages personnels ( n ° 49.09 ), ni les formulaires … substantielle de textes publicitaires concernant les membres du groupement, ainsi que des ouvrages qui attirent …Section VI > Chapitre 29 > Position 2936
… dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques. …
Explanatory notes
… caractéristiques propres, découlent leurs applications en médecine ou dans l'industrie. Dans ce Sous-Chapitre, le … dérivés utilisés principalement en tant que vitamines, mélangés ou non entre eux, même en solutions quelconques (+). - Vitamines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8414
… à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches aux gaz, même filtrantes. …
Explanatory notes
… à extraction ou à recyclage, à ventilateur incorporé, même filtrantes; enceintes de sécurité biologique étanches … le vide, ainsi que les machines et appareils destinés à mettre ces fluides gazeux en mouvement. A.- POMPES ET COMPRESSEURS Fonctionnant selon les mêmes principes que les pompes à liquides, les pompes à air …Section XV > Chapitre 83 > Position 8307
… Tuyaux flexibles en métaux communs, même avec leurs accessoires. …
Explanatory notes
… 83.07 ‑ Tuyaux flexibles en métaux communs , même avec leurs accessoires. 8307.10 ‑ En fer ou en acier … fabrication, on distingue deux types principaux de tuyaux métalliques flexibles : 1) Les tuyaux flexibles …Section X > Chapitre 49 > Position 4904
… Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. …
Explanatory notes
… 49.04 ‑ Musique manuscrite ou imprimée, illustrée ou non, même reliée. La présente position comprend la musique, … que livres d'hymnes, partitions (même en format réduit), méthodes et solfèges, pourvu qu' ils comportent des morceaux … Les cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement ( n ° 92.09 ). …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9201
… Pianos, même automatiques; clavecins et autres instruments à cordes à clavier. …
Explanatory notes
… 92.01 ‑ Pianos, même automatiques, clavecins et autres instruments à cordes à clavier (+). 9201.10 ‑ Pianos droits … bandes de papier ou de carton perforées et sont actionnés mécaniquement, pneumatiquement ou électriquement. …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7
… Appareils récepteurs de télévision, même incorporant un appareil récepteur de radiodiffusion ou …
Section IX > Chapitre 46 > Position 4601
… Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et … en matières à tresser, tissés ou parallélisés, à plat, même finis (nattes, paillassons et claies, par exemple). …
Explanatory notes
… ‑ Tresses et articles similaires en matières à tresser, même assemblés en bandes; matières à tresser, tresses et … ni trame constitués d'éléments entrelacés à la main ou mécaniquement dans le sens longitudinal. En variant la … 2) Les articles similaires , c'est‑à‑dire destinés aux mêmes usages que les tresses ou à des usages similaires, …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8805
… Appareils et dispositifs pour le lancement de véhicules aériens; appareils et dispositifs …