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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
Explanatory notes
… de cette zone, pour autant qu' ils fassent corps avec ceux placés à l'intérieur. Un réacteur nucléaire comprend généralement : A) Le cœur constitué par : 1) La … machines, certains appareils et dispositifs, autres que ceux indiqués ci-dessus peuvent, dans les centrales …Section VI > Chapitre 28 > Position 2812
Explanatory notes
… sous des noms (chlorures, sulfures, etc.) rappelant ceux des sels de métaux des hydracides repris au Sous‑Chapitre V, … métaux et les sulfures des métaux (voir les Considérations générales du Sous‑Chapitre I) ou de l'ion d'ammonium (NH 4 + …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006
Explanatory notes
… du corps lors des opérations chirurgicales ou des examens médicaux ou comme agent de couplage entre le corps et les instruments médicaux - Autres : 3006.91 - - Appareillages identifiables de stomie 3006.92 - - Déchets pharmaceutiques …Section VI > Chapitre 38 > Position 3824
… Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des … ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris …
Explanatory notes
… 38.24 ‑ Liants préparés pour moules ou noyaux de fonderie; produits chimiques et préparations des … ou des industries connexes (y compris celles consistant en mélanges de produits naturels), non dénommés ni compris … 3824.30 ‑ Carbures métalliques non agglomérés mélangés entre eux ou avec des liants métalliques 3824.40 ‑ Additifs …Section VI > Chapitre 28 > Position 2833
Explanatory notes
… réserve des exceptions rappelées dans l'introduction du présent Sous-Chapitre et à l'exclusion , en outre, des sulfates … à l'état anhydre ou hydraté sous forme de poudre ou de gros cristaux transparents s'effleurissant à l'air et se … des verres optiques); en tannerie pour la conservation des peaux; en papeterie (préparation de certaines pâtes …Section II > Chapitre 14 > Position 1404
… Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. …
Explanatory notes
… 14.04 ‑ Produits végétaux non dénommés ni compris ailleurs. 1404.20 ‑ Linters de coton … de leurs impuretés, lavés, dégraissés (y compris ceux rendus hydrophiles), ou bien blanchis ou teints. …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… 71.11 - Plaqué ou doublé de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou doublés de métaux précieux, se reporter à la Note 7 ainsi qu'aux …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844
… radioactifs et isotopes radioactifs (y compris les éléments chimiques et isotopes fissiles ou fertiles) et …