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Section VII

Explanatory notes

… en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur … plastiques) même revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Legal note

… en ces matières revêtus d'impressions ou d'illustrations n'ayant pas un caractère accessoire par rapport à leur …

Section XV > Chapitre 72

Section XV

Section VI > Chapitre 34 > Position 3402 > 3402.4 > 3402.42

Classification opinions

… 1. Polyols ayant les caractères de produits tensioactifs sans ion … Application des RGI 1 et 6 Adoption : 1961 … 2. Polyols ayant les caractères de produits tensioactifs sans ion …

Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.10

Classification opinions

… ou transporteuses, constituées par deux bandes en tissu de polyamide superposées, avec intercalation d'une ou de … fixés ensemble par pression à chaud à l'aide d'un adhésif : Ayant moins de 3 mm d'épaisseur : Présentées en longueur …

Section XVIII > Chapitre 92

Explanatory notes

… (Chapitres 85 ou 90); c) les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03); d) les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les … similaires (n° 96.20); e) les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité …

Legal note

… ou 90);        c)   les instruments et appareils ayant le caractère de jouets (n° 95.03);        d)   les écouvillons et autres articles de brosserie pour le nettoyage des instruments de musique (n° 96.03), ou les … (n° 96.20);        e)   les instruments et appareils ayant le caractère d'objets de collection ou d'antiquité …

Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00

Classification opinions

… 1. Résidu (« pellet waste ») provenant du nettoyage des racines de manioc avant leur «pelletisation» , … des racines. Adoption : 1969 … 2. Résidu provenant du nettoyage, avant extraction de l'huile, des graines de colza …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.9 > 4202.92

Classification opinions

… portatifs, constitués par une enveloppe extérieure ayant une surface extérieure en feuilles de matières … ou des boissons entre la maison et le bureau et lors de voyages, de pique-niques, de manifestations sportives ou …

Section XI > Chapitre 59

Section VII > Chapitre 39 > Position 3924 > 3924.90

Classification opinions

… Adoption : 2013 … 3. Gourde en matières plastiques , ayant une chambre double, munie de bouchons à vis, de tubes … petite, d'une contenance de 470 ml, est amovible pour le nettoyage ou la congélation Application des RGI 1 et 6. Voir … à main ou à la pomme de douche ) G Flexible chromé (tuyau en plastique recouvert de métal afin de le renforcer) …

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