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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes …
Explanatory notes
… utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes … uniquement dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport sur de courtes distances de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8544
… munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, …
Explanatory notes
… munis ou non de pièces de connexion; câbles de fibres optiques, constitués de fibres gainées individuellement, … pour tensions excédant 1.000 V 8544.70 ‑ Câbles de fibres optiques Cette position couvre, dès lors qu' ils sont isolés … comportent les éléments suivants : A) Une âme conductrice enveloppée dans une ou plusieurs gaines isolantes. Suivant …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8456
… travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de …
Explanatory notes
… outils travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de … en céramique pour circuits intégrés. A.- MACHINES‑OUTILS OPERANT PAR LASER OU AUTRE FAISCEAU DE LUMIERE OU DE PHOTONS …Section VI > Chapitre 30 > Position 3004
… ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris …
Explanatory notes
… ou non mélangés, préparés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques, présentés sous forme de doses (y compris … ils doivent être employés à des fins thérapeutiques ou prophylactiques. Ils se présentent généralement en ampoules … de vente au détail en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques . Sont à considérer comme tels, les produits …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres …
Explanatory notes
… humain; sang animal préparé en vue d’usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres … B) Le sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic. Le sang animal non préparé … de sang humain total) préparée à des fins thérapeutiques ou prophylactiques. Les sérums spécifiques contre les …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des …
Explanatory notes
… meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des métaux ou des … à cet effet une plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Parmi les machines de l'espèce, on peut citer : … travaillant par enlèvement de toute matière et opérant par laser ou autre faisceau de lumière ou de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2907 > 2907.1
… Monophénols …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.6 > 8462.63
… Servopresses …