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Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et …

Legal note

… hôtels, les restaurants, les hôpitaux, les magasins, les bureaux, etc., et les détritus ramassés sur les routes et …

Section VI > Chapitre 29

Section VII > Chapitre 39

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés … les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la …

Legal note

… compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés … les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière … c) du présent Chapitre on entend par matière grasse du type butyrique les matières grasses provenant du lait, et par … de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière …

Legal note

… de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière …

Section VI > Chapitre 30

Explanatory notes

… base de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages …

Legal note

… base de plâtre pour l'art dentaire (n° 34.07);        h)   l'albumine du sang non préparée en vue d'usages …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres … pour emploi à la main ( n°  84.67 ), les appareils de bureau à perforer et à agrafer ( n°  84.72 ) ‑ autres que …

Legal note

… travaillante :        a)   en métal commun;        b)   en carbures métalliques ou en cermets;        c)   en pierres … ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet;        d)   en matières …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à … compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …

Legal note

… de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à … compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. …

Section XVI > Chapitre 85

Explanatory notes

… accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture … ou passifs ou des articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. … (LED) du n° 85.41 ne comportment pas d'éléments dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance; …

Legal note

… accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture … ou passifs ou des articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. … (LED) du n° 85.41 ne comportment pas d'éléments dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance; …

Section X > Chapitre 49