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Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431

Explanatory notes

… b)     Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non reconnaissables comme étant … à 84.30, ils doivent être classés comme pièces  de  véhicules  automobiles,  il en est ainsi notamment des roues … biais (angledozers) destinées à être montées sur des véhicules du Chapitre 87 en tant qu’organes de travail. 4)  …

Section XV > Chapitre 83 > Position 8302

Explanatory notes

… - Autres garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles               - Autres garnitures, … C)   Les garnitures, ferrures et articles similaires pour véhicules automobiles de tous genres (automobiles, camions … exemple), ne constituant pas des parties et accessoires de véhicules au sens de la Section XVII . Au nombre de ces …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.90

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10

Classification opinions

… du camion. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2003 … 2. Véhicule de transfert de matière asphalteuse , à savoir une …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9405

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411

Explanatory notes

… la force motrice pouvant être utilisée pour propulser un véhicule aérien. Dans les turboréacteurs les plus simples, … adaptés en vue d’applications autres que la propulsion des véhicules aériens. Dans les turbines à gaz, deux types de … la propulsion des navires, des hélicoptères ou d’autres véhicules aériens et la traction ferroviaire, l’entraînement …

Section XI > Chapitre 57 > Position 5702

Section VII > Chapitre 39 > Position 3907

Explanatory notes

… ce sont des polymères obtenus à partir d'un aldéhyde, d'ordinaire le formaldéhyde, et caractérisés par la présence de fonctions … de cages de roulement, de cames, de tableaux de bord pour véhicules automobiles, de poignées de portes, de pales de …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432

Explanatory notes

… Ces divers matériels peuvent être tirés par un animal ou un véhicule (tracteur, par exemple), ou être montés sur un véhicule (tracteur, châssis, par exemple).  (A cet égard, le … pour transplanter les arbres ( n° 84.36 ). h)    Les véhicules agricoles de transport ( Chapitre 87 ). …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608

Explanatory notes

… de locomotives ou de wagons qui ne font que transférer un véhicule d'une voie à une autre. Ces transbordeurs, ainsi … différents ‑ dont chacun traduit une instruction donnée au véhicule ‑ sont repris ici. Sont donc exclus de la présente … d)    Les appareils de signalisation installés à bord des véhicules, bateaux, etc., et notamment les dispositifs …