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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 83
… Ouvrages divers en métaux communs …
Explanatory notes
… Chapi tre 83 Ouvrages divers en métaux communs Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les … sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …Legal note
… Notes . 1.‑ Au sens du présent Chapitre, les parties en métaux communs sont à classer dans la position afférente aux articles auxquels elles se rapportent. Toutefois ne sont pas …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105 > 3105.5
… Autres engrais minéraux ou chimiques contenant les deux éléments fertilisants : azote et phosphore …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3815 > 3815.1 > 3815.12
… Ayant comme substance active un métal précieux ou un composé de métal précieux …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2805 > 2805.30
… Métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.10
… Machines et appareils pour les travaux publics, le bâtiment ou les travaux analogues …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802 > 8802.60
… Véhicules spatiaux (y compris les satellites) et leurs véhicules lanceurs et véhicules sous-orbitaux …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8705
… Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou …
Explanatory notes
… 87.05 - Véhicules automobiles à usages spéciaux, autres que ceux principalement conçus pour le transport de personnes ou … utilisés pour le nettoiement des rues, places publiques, caniveaux, pistes d'aérodromes, etc., tels que balayeuses, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.9 > 2933.99
INN
… … rostaporfine … rotigaptide … rufinamide … rusalatide … ruxotémitide … saroglitazar … saxagliptine … sélinexor … …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.5 > 2933.59
INN
… … rodatristat … roducitabine … roniciclib … ronoptérine … ruxolitinib … ruzadolane … sabiporide … samuraciclib … …Section VIII > Chapitre 41
… Peaux (autres que les pelleteries) et cuirs …