… de dimensions généralement plus considérables que les bijoux du n° 71.13 et consistant en : A) Objets pour le … divers (animaux, figures allégoriques, etc.), coffrets à bijoux, milieux de table, vases, cache-pot, cadres, lampes, … de toilette. Tout comme les articles de bijouterie ou de joaillerie, et sous la même réserve que ceux-ci en ce qui …
… dans les préparations alimentaires auxquelles elles sont ajoutées (farine de céréales, chapelure, dextrose, etc.). b) … d) De substances telles que sel ou antioxydants chimiques ajoutés, généralement en faible quantité, afin d'assurer la … présent Chapitre à la condition toutefois que les quantités ajoutées soient telles que le caractère essentiel d'épice du …
… boîtes à musique . On donne ce nom à de petites mécaniques jouant automatiquement des airs de musique qui sont … pointes ou de goupilles représentant les notes des airs à jouer et qui viennent agir sur un clavier consistant en une … utilisés surtout dans les cafés ou les fêtes foraines; ils jouent à l'aide de cartons perforés soit à la manivelle, …
… de propagande touristique. En sont toutefois exclus les journaux et publications périodiques, même s'ils contiennent … instruments et appareils des Chapitres 90 ou 91 . g) Les jouets en papier imprimé, notamment les feuilles à découper …
… additifs de cette position sont des préparations qui sont ajoutées aux huiles minérales ou aux autres liquides … . Cette catégorie englobe les anti‑corrosifs qui sont ajoutés aux huiles brutes afin de protéger les structures … Les préparations lubrifiantes destinées à être ajoutées en petites quantités aux carburants ou aux …
WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.