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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8807 > 8807.20
… Trains d'atterrissage et leurs parties …
Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres invertébrés aquatiques ou d’insectes. …
Explanatory notes
… ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de …Legal note
… 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, ainsi que les insectes, préparés ou conservés … plus de 20 % en poids de saucisse, de saucisson, de viande, d'abats, de sang, d'insectes, de poisson ou de crustacés, de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre-parquets tels que le linoléum; …
Explanatory notes
… ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en matières textiles et machines pour le revêtement des tissus ou autres supports utilisés pour la fabrication de couvre parquets tels que le linoléum; … II. A l'apprêt ou à la finition des fils ou tissus après filature ou tissage respectivement, en vue d'améliorer leur …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; …Legal note
… Note. 1.‑ Au sens du n° 47.02, on entend par pâtes chimiques de bois, à dissoudre les pâtes chimiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.31
… de télécopie, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de l'information ou à un réseau …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2920 > 2920.1 > 2920.11
… Parathion (ISO) et parathion-méthyle (ISO) (méthyle parathion) …
Section II > Chapitre 11 > Position 1109 > 1109.00
… Gluten de froment (blé), même à l'état sec …
Section II > Chapitre 7 > Position 0707 > 0707.00
… Concombres et cornichons, à l'état frais ou réfrigéré …
Section VII > Chapitre 39 > Position 3901 > 3901.30
… Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle …