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Section VI > Chapitre 38 > Position 3827

Explanatory notes

… - - Contenant des hydrobromofluorocarbures (HBFC) 3827.13 - - Contenant du tétrachlorure de carbone 3827.14 - - … (halon-1211), du bromotrifluorométhane (halon-1301) ou des dibromotétrafluoroéthanes (halon-2402) … en masse 30 % ou plus de 1,1,1,2-tétrafluoroéthane (HFC-134a) mais ne contenant pas de dérivés fluorés non saturés …

Section IV > Chapitre 17 > Position 1701

Explanatory notes

… d'aromatisants ou de colorants : 1701.12 ‑ ‑ De betterave 1701.13 ‑ ‑ Sucre de canne mentionné dans la Note 2 de sous … °   ° Note explicative de sous‑positions. N°s 1701.12, 1701.13 et 1701.14 Le sucre brut de canne commercialisé …

Section II > Chapitre 12 > Position 1212

Explanatory notes

…          a)   L'agar‑agar et la carragheenine ( n° 13.02 ).          b)   Les algues monocellulaires mortes ( … position les farines d'endospermes, qui relèvent du n° 13.02 en tant que mucilages et épaississants. D)   Noyaux et …

Section VI > Chapitre 29 > Position 2932

Explanatory notes

… - - Tétrahydrofuranne 2932.12 - - 2‑Furaldéhyde (furfural) 2932.13 - - Alcool furfurylique et alcool tétrahydrofurfurylique … - Autres : 2932.91 - - Isosafrole 2932.92 - - 1-(1,3-Benzodioxole-5-yl) propane-2-one 2932.93 - - Pipéronal …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005

Explanatory notes

… ainsi que la distance apparente entre deux corps célestes. 13)  Les coronographes et instruments similaires, conçus de … de topographie, etc.) ou de la Section XVI ( n° 90.13 ). PARTIES ET ACCESSOIRES Sous réserve des dispositions … d)    Les judas de portes, les lunettes pour fours. ( n° 90.13 ). e)     Les instruments (sextants par exemple) servant …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7006

Explanatory notes

… une face des illustrations imprimées des n°s 70.09 ou 70.13 , des plateaux à servir constitués par une plaque de … ou non) avec encadrement, poignées, etc., du n° 70.13 , des panneaux-réclames, plaques-enseignes, …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7009

Explanatory notes

… sont à classer comme articles décoratifs en verre au n° 70.13 . Il y a lieu de noter, toutefois, que les miroirs (ou … à servir, avec anses, poignées, supports, etc. ( n° 70.13 ). Par contre, des centres de table constitués par un …

Section X > Chapitre 48 > Position 4810

Explanatory notes

… fibreuse totale sont constitués par de telles fibres : 4810.13 - - En rouleaux 4810.14 - - En feuilles dont un des … ). ° °   ° Notes explicatives de sous‑positions. N°s 4810.13, 4810.14, 4810.19, 4810.22 et 4810.29 Les papiers et …

Section II > Chapitre 12 > Position 1211

Explanatory notes

… les gommes‑résines, les oléorésines, naturelles ( n° 13.01 ). De même, les plants, plantes et racines de chicorée … pulpes de casse épurées (extrait aqueux) relèvent du n° 13.02 .). Centaurée ( Erythraea centaurium ). Cevadille ( …

Section IV > Chapitre 21 > Position 2106

Explanatory notes

… être obtenues en ajoutant aux extraits végétaux du n° 13.02 des substances diverses telles que de l'acide … à être ajoutées à d'autres préparations alimentaires. 13)  Les mélanges d'extrait de ginseng avec d'autres …

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