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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4910 > 4910.00
… tous genres, imprimés, y compris les blocs de calendriers à effeuiller …
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005 > 6005.3 > 6005.35
… Etoffes mentionnées dans la Note 1 de sous-positions du …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.7
… hydrocarbures acycliques contenant au moins deux halogènes différents …
Section II > Chapitre 6 > Position 0601 > 0601.10
… Bulbes, oignons, tubercules, racines tubéreuses, griffes et rhizomes, en repos végétatif …
Section II > Chapitre 7 > Position 0712 > 0712.3
… (Auricularia spp.), trémelles (Tremella spp.) et truffes …
Section I > Chapitre 4 > Position 0406 > 0406.10
… Fromages frais (non affinés), y compris le fromage de lactosérum, et caillebotte …
Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en …
Explanatory notes
… en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en cire, en paraffine, en stéarine, en gommes ou résines naturelles, en … du n° 96.06 ). II.‑ OUVRAGES MOULES OU TAILLES EN CIRE, EN PARAFFINE, EN STEARINE, EN GOMMES OU RESINES NATURELLES, EN … des modèles en bois pour fonderie. 2) Les ouvrages en paraffine et, en particulier, les récipients pour l’acide …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401 > 4401.1
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516 > 8516.2
… Appareils électriques pour le chauffage des locaux, du sol ou pour usages similaires …