Système harmonisé
Section II > Chapitre 8 > Position 0809 > 0809.10
… Abricots …
Section II > Chapitre 8 > Position 0813 > 0813.10
… Abricots …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709 > 8709.1
… Chariots …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET DIRIGEABLES Ce groupe vise les … , qui sont des aérostats entraînés par un organe moteur. On range également ici les ballons des types … poids habituel varie de 350 à 1.500 g. 2) Les ballons‑pilotes , destinés à être lancés afin de suivre la vitesse …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8409
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs des n°s 84.07 ou 84.08. 8409.10 - De moteurs pour l'aviation - Autres : 8409.91 - - … comme étant exclusivement ou principalement destinées aux moteurs à piston à allumage par étincelles 8409.99 - - …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 - Réacteurs nucléaires 8401.20 - Machines et appareils pour la séparation isotopique, et leurs parties 8401.30 - Eléments combustibles … sodium ou bismuth fondus, mélange fondu de sodium et de potassium, sels fondus, certains hydrocarbures, etc.). …Section III > Chapitre 15 > Position 1512
… Huiles de tournesol, de carthame ou de coton et leurs fractions, même raffinées, mais non …