… compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés … les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la …
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… compris dans les n°s 28.43 à 28.46 et 28.52 et les carbures (n° 28.49), seuls les composés du carbone énumérés … les alliages métalliques ou les cermets (y compris les carbures métalliques frittés c'est-à-dire les carbures métalliques frittés avec du métal) de la …
… de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière … c) du présent Chapitre on entend par matière grasse du type butyrique les matières grasses provenant du lait, et par … de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière …
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… de ses constituants naturels (matière grasse du type butyrique, par exemple) par une autre substance (matière …
… travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres … pour emploi à la main ( n° 84.67 ), les appareils de bureau à perforer et à agrafer ( n° 84.72 ) ‑ autres que …
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… travaillante : a) en métal commun; b) en carbures métalliques ou en cermets; c) en pierres … ou reconstituées, sur support en métal commun, en carbure métallique ou en cermet; d) en matières …
… de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à … compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre …
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… de vol, à l'exclusion du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à … compris le poids de la charge utile, de l'équipement et du carburant. …
… accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture … ou passifs ou des articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. … (LED) du n° 85.41 ne comportment pas d'éléments dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance; …
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… accumulateurs présentés avec des éléments auxiliaires qui contribuent à la fonction de stockage et de fourniture … ou passifs ou des articles des n°s 85.36 ou 85.42 dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance. … (LED) du n° 85.41 ne comportment pas d'éléments dans le but de fournir l’alimentation ou de contrôler la puissance; …
