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Système harmonisé
Section I > Chapitre 2 > Position 0207
… Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, …
Explanatory notes
… 02.07 ‑ Viandes et abats comestibles, frais, réfrigérés ou congelés, … 0207.14 ‑ - Morceaux et abats, congelés ‑ De dindes et dindons : 0207.24 ‑ ‑ Non découpés en morceaux, frais ou …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715
… Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport …
Explanatory notes
… 87.15 - Landaus, poussettes et voitures similaires pour le transport … ou plus et destinées à être poussées à la main (poussettes, landaus, etc.). II. Les parties des voitures visées … pour autant que ces parties satisfassent aux deux conditions suivantes : 1°) Etre reconnaissables comme étant …Section IV > Chapitre 16
… Préparations de viande, de poissons, de crustacés, de mollusques, d’autres …
Explanatory notes
… Chapitre 16 Préparations de viande, de poissons ou de crustacés, de mollusques ou … aquatiques ou d'insectes Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et …Legal note
… Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les viandes, les abats, les poissons, crustacés, mollusques et …Section XI > Chapitre 51 > Position 5109
… Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. …
Explanatory notes
… 51.09 ‑ Fils de laine ou de poils fins, conditionnés pour la vente au détail. 5109.10 ‑ Contenant au … ou de poils fins 5109.90 ‑ Autres La présente position comprend les fils de laine ou de poils fins conditionnés pour la vente au détail au sens des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8454
… et machines à couler (mouler) pour métallurgie, aciérie ou fonderie. …
Explanatory notes
… et machines à couler (mouler) pour mettallurgie, aciérie ou fonderie. 8454.10 - Convertisseurs 8454.20 - Lingotières et … portées à haute température. Ils servent à oxyder la plus grande partie du carbone et des éléments dissous (manganèse, … plus courants sont des récipients en acier piriformes ou cylindro-coniques garnis intérieurement d'un revêtement …Section II > Chapitre 12
… oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de … les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi …Legal note
… Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de … les olives (Chapitre 7 ou Chapitre 20). 2.‑ Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi … de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique s’entend des graines de navette ou de colza fournissant une …Section VI > Chapitre 38 > Position 3823 > 3823.70
… Alcools gras industriels …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8420 > 8420.10
… Calandres et laminoirs …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.4 > 8432.41
… Epandeurs de fumier …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8455 > 8455.30
… Cylindres de laminoirs …