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Section XI > Chapitre 55 > Position 5516 > 5516.2

… mélangées principalement ou uniquement avec des filaments synthétiques ou artificiels  …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.3

… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.2

… Poissons plats (Pleuronectidae, Bothidae, Cynoglossidae, Soleidae, Scophthalmidae et Citharidae), à …

Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107 > 9107.00

… donné, munis d'un mouvement d'horlogerie ou d'un moteur synchrone …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31

… logiques, des amplificateurs, des horloges, des circuits de synchronisation ou d'autres circuits …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux … ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des … est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et …

Legal note

… fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou        b)   de métaux … ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, consistant en ouvrages en abrasifs des … est constituée par des pierres gemmes, des pierres synthétiques ou reconstituées; les machines, appareils et …

Section XI

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et … et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique s'applique :         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées …

Legal note

… guayule, chicle et gommes naturelles analogues, caoutchouc synthétique, factice pour caoutchouc dérivé des huiles et … et dans le libellé du n° 40.02, la dénomination caoutchouc synthétique s'applique :         a)  à des matières synthétiques non saturées pouvant être transformées …

Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de … des catégories ci‑après :         a)  les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume …

Legal note

… en matière plastique (n° 38.22);         l)  le caoutchouc synthétique, tel qu'il est défini au Chapitre 40, et les ouvrages en caoutchouc synthétique;         m)  les articles de sellerie ou de … des catégories ci‑après :         a)  les polyoléfines synthétiques liquides dont moins de 60 % en volume …

Section VI > Chapitre 29

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