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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 63 > Position 6310
… et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage. …
Explanatory notes
… et cordages, en matières textiles, sous forme de déchets ou d'articles hors d'usage (+). 6310.10 ‑ Triés 6310.90 ‑ Autres … d'ateliers de confection ou de magasins de tailleurs, par exemple), ou encore en chutes de teinturerie. 2) Les …Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.6
… spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), carpes (Cyprinus spp., Carassius spp., Ctenopharyngodon idellus, Hypophthalmichthys …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… Microphones et leurs supports; haut-parleurs, même montés dans leurs enceintes; casques d'écoute … haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils électriques d'amplification du son. …
Explanatory notes
… d'après le même principe qu'un condensateur dont l'une des armatures (ou électrodes) serait fixe (grille … Par contre, les monopodes, les bipieds, les trépieds et articles similaires relèvent du n° 96.20 . B.‑ … basés sur la propriété qu'ont certains cristaux naturels ou artificiels de vibrer dans leur masse quand ils sont soumis …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la … électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, …
Explanatory notes
… 85.35 ‑ Appareillage pour la coupure, le sectionnement, la … électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises … et comportant des dispositifs particuliers pour étouffer l'arc de rupture; ils sont parfois à contacts multiples et …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8426
… Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts-grues, chariots-cavaliers et chariots-grues. …
Explanatory notes
… ‑ Bigues; grues et blondins; ponts roulants, portiques de déchargement ou de manutention, ponts grues, chariots cavaliers et chariots grues. ‑ Ponts … longueur, avec généralement une avancée en porte‑à‑faux, articulée ou non, au‑dessus des bassins du port ou de l'aire …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins … sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins ou textes visés ci-dessus. …
Explanatory notes
… 49.06 ‑ Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins … tenture, de tissus, de meubles, etc. Il est à noter que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513 > 5513.1 > 5513.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.1 > 5514.12
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.2 > 5514.22
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …
Section XI > Chapitre 55 > Position 5514 > 5514.4 > 5514.42
… En fibres discontinues de polyester, à armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 …