WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5206 > 5206.4 > 5206.43
… moins de 232,56 décitex mais pas moins de 192,31 décitex (excédant 43 numéros métriques mais n'excédant pas 52 numéros métriques en fils simples) …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à …
Explanatory notes
… scies musicales et autres instruments de musique non repris dans une autre position du présent chapitre; appeaux de tous types, sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de signalisation à …Section VI > Chapitre 31 > Position 3105
… ou formes similaires, soit en emballages d'un poids brut n'excédant pas 10 kg. …
Explanatory notes
… (phosphate diammonique) 3105.40 - Dihydrogénoorthophosphate d'ammonium (phosphate monoammonique), même en mélange avec … Il convient de souligner que cette position ne comprend pas d'autres produits de constitution chimique définie, même si … être utilisés comme engrais et n'étaient pas repris dans les n°s 31.02 à 31.04. Ainsi, par exemple, le nitrate …Section XV > Chapitre 73 > Position 7310
… ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une contenance n'excédant pas 300 l, sans dispositifs mécaniques ou …
Explanatory notes
… d'une contenance n'excédant pas 300 l, normalement utilisés dans le trafic commercial pour le transport et l'emballage … de fruits, conserves, biscuits, thé, confiseries, etc.) ou d'autres produits, tels que tabacs, cigarettes, cigares et … bidons, boîtes et récipients similaires ayant le caractère d'articles de ménage et d'économie domestique, en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8410 > 8410.1 > 8410.11
… D'une puissance n'excédant pas 1.000 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.2 > 8411.21
… D'une puissance n'excédant pas 1.100 kW …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8411 > 8411.8 > 8411.81
… D'une puissance n'excédant pas 5.000 kW …
Section X > Chapitre 48 > Position 4813 > 4813.20
… En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 5 cm …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4411 > 4411.9 > 4411.94
… D'une masse volumique n'excédant pas 0,5 g/cm³ …
Section XI > Chapitre 52 > Position 5208 > 5208.1 > 5208.11
… A armure toile, d'un poids n'excédant pas 100 g/m² …