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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.70
… Ferromolybdène …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.9 > 7202.92
… Ferrovanadium …
Section XV > Chapitre 72 > Position 7202 > 7202.9 > 7202.93
… Ferroniobium …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.10
… Charrues …
Section II > Chapitre 10 > Position 1008 > 1008.10
… Sarrasin …
Section II > Chapitre 11 > Position 1107 > 1107.20
… Torréfié …
Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y …
Explanatory notes
… oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières, y … par un cadre en bois garni intérieurement de ressorts et de rembourrage et recouvert de tissu (sommiers tapissiers). Les … essentielle est d'être pourvus de ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de toutes matières …Section IX > Chapitre 44 > Position 4409
… bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d'une ou de plusieurs …
Explanatory notes
… bouvetés, feuillurés, chanfreinés, joints en V, moulurés, arrondis ou similaires) tout au long d’une ou de plusieurs … notamment, ceux sous forme de planches qui, après avoir été équarris ou sciés, ont été profilés tout au long d’une ou de … dont les rives ou bouts présentent un évidement à profil carré ou rectangulaire. Les bois chanfreinés sont des bois …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… le raccordement ou la connexion des circuits électriques (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, …