Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
Explanatory notes
… sous forme brute : 8104.11 ‑ ‑ Contenant au moins 99,8 % en poids de magnésium 8104.19 ‑ ‑ Autres 8104.20 ‑ Déchets et … poudres 8104.90 ‑ Autres La métallurgie du magnésium utilise divers composés naturels qui, pour la presque … il y a sublimation du métal qui se dépose sur les parois froides de l'appareil de fabrication. Le métal obtenu par …Section XI > Chapitre 56 > Position 5602
Explanatory notes
… enduits, recouverts ou stratifiés. 5602.10 ‑ Feutres aiguilletés et produits cousus‑tricotés ‑ … isolantes pour le son ou la chaleur, etc. Sont également considérés comme feutres de la présente position les feutres … de liage et les voiles aiguilletés à base de filaments sont considérés comme des nontissés ( n° 56.03 ). La présente …Section XV > Chapitre 73 > Position 7304
… Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… 73.04 - Tubes, tuyaux et profilés creux, sans soudure, en fer ou en acier (+). - … ou en aciers non alliés : 7304.31 - - Etirés ou laminés à froid 7304.39 - - Autres - Autres, de section circulaire, en aciers inoxydables : 7304.41 - - Etirés ou laminés à froid 7304.49 - - Autres - Autres, de section circulaire, en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2912
Explanatory notes
… un groupe caractéristique : En général, ils constituent des liquides incolores, d'odeur forte et pénétrante qui, au contact de l'air, s'oxydent facilement en se transformant en acides. On entend par … mobile, d'une odeur piquante de fruits, caustique, facilement volatil, inflammable, miscible avec l'eau, …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et …
Explanatory notes
… tensio-actifs destinés au lavage de la peau, sous forme de liquide ou de crème, conditionnés pour la vente au détail, même contenant du savon; papier, ouates, feutres et … ou organique) d'un acide gras ou d'un mélange d'acides gras contenant au moins huit atomes de carbone. Dans …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528
… Moniteurs et projecteurs, n'incorporant pas d'appareils de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un …
Explanatory notes
… n’incorporant pas d’appareil de réception de télévision; appareils récepteurs de télévision, même incorporant un … pour incorporer un dispositif d’affichage ou un écran vidéo 8528.72 - - Autres, en couleurs 8528 .73 - - Autres, … d’un sélecteur de canaux ou d’un récepteur de signaux vidéo; 3°) ils sont pourvus d’organes de connexion …Section VI
Explanatory notes
… son nom ou sa fonction et non pas dans le n° 38.27. CONSIDERATIONS GENERALES Note 1. En vertu des dispositions … paragraphe A) de la Note 1, sont classés au n ° 28.44, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications … ou 38.08, doivent être classés dans cette position, même s'ils sont susceptibles de répondre aux spécifications …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …