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617 résultats pour "房产证变不动产证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>凭祥仿制假台湾东吴大学文凭毕业证-俄亥俄州多米尼加大学计算机科学文凭证书<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>二手房抵押贷款房产证要放在银行吗AY"

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.2 > 8703.21

Classification opinions

… Sa capacité de traction est de 410 kg, le véhicule ayant un poids de 273 kg. Adoption : 1999 …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.60

Classification opinions

… permet d’atteindre une vitesse maximale de 32 km/h et un rayon de braquage de 3,9 m. Le véhicule est constitué d’un …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… de la Note 9 du présent Chapitre, les vêtements ayant sur le devant une ouverture dont les deux parties se …

Section XIV > Chapitre 71

Explanatory notes

… objets de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les … n° 71.18, les monnaies, à l'exclusion toutefois de celles ayant le caractère d'objets de collection ( n° 97.05 ). …

Legal note

… objets de collection (n° 97.05) et les objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge (n° 97.06). Toutefois, les …

Section VI > Chapitre 35

Explanatory notes

… provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, …

Legal note

… provenant de la dégradation des amidons ou fécules, ayant une teneur en sucres réducteurs, exprimée en dextrose, …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… de la Note 9 du présent Chapitre, les vêtements ayant sur le devant une ouverture dont les deux parties se …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8477 > 8477.10

Classification opinions

… comporte également une unité d'inspection qui réalise un balayage optique des disques afin de détecter leurs défauts, …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9032 > 9032.8 > 9032.89

Classification opinions

… 90. Adoption : 1982 … 2. Variateur de vitesse électronique ayant pour fonction principale la régulation électronique de …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues …

Legal note

… k)   le caoutchouc naturel, le balata, la gutta‑percha, le guayule, le chicle et les gommes naturelles analogues …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). …

Legal note

… Au moins 80 % en poids d'entre elles passent au tamis ayant une ouverture de maille de 63 micromètres (microns). …

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