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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8713
… Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre …
Explanatory notes
… 87.13 - Fauteuils roulants et autres véhicules pour invalides, même avec moteur ou autre … présente position couvre les fauteuils roulants et autres véhicules spécialement aménagés pour le transport des … etc.), qu'ils soient ou non à mécanisme de propulsion. Les véhicules à mécanisme de propulsion sont actionnés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8401
… (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. …
Explanatory notes
… (cartouches) non irradiés pour réacteurs nucléaires; machines et appareils pour la séparation isotopique. 8401.10 … et, éventuellement, le réflecteur de neutrons (béryllium, graphite, eau ordinaire, eau lourde ou certains …Section X > Chapitre 47 > Position 4703
… Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les …
Explanatory notes
… 47.03 ‑ Pâtes chimiques de bois, à la soude ou au sulfate, autres que les … 4703.19 - - Autres que de conifères - Mi‑blanchies ou blanchies : 4703.21 - - De conifères 4703.29 - … très solides, nécessitant une résistance élevée à la déchirure, à la traction et à l'éclatement. …Section VI > Chapitre 28 > Position 2852
… inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. …
Explanatory notes
… inorganiques ou organiques du mercure, de constitution chimique définie ou non, à l'exclusion des amalgames. 2852.10 ‑ De constitution chimique définie 2852.90 ‑ Autres Cette position comprend … comme renforçateur en photographie, comme catalyseur en chimie organique ou pour la préparation de l'oxyde …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8706
… Châssis des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, équipés de leur …
Explanatory notes
… 87.06 - Châssis des véhicules automobiles des n ° s 87.01 à 87.05, équipés de … ensembles châssis‑carrosseries (structure monocoque) des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. Il s'agit, en …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8543
… Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, …
Explanatory notes
… 85.43 ‑ Machines et appareils électriques ayant une fonction propre, … de particules 8543.20 ‑ Générateurs de signaux 8543.30 ‑ Machines et appareils de galvanoplastie , électrolyse ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8431
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux machines ou appareils des n°s 84.25 à 84.30. 8431.10 - De machines ou appareils du n° 84.25 8431.20 - De machines ou … b) Soit que, s’agissant d’organes identiques à ceux des véhicules automobiles et non reconnaissables comme étant …Section XV > Chapitre 72 > Position 7227
… Fil machine en autres aciers alliés. …
Explanatory notes
… 72.27 ‑ Fil machine en autres aciers alliés. 7227.10 ‑ En aciers à coupe …Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . ‑ … ). La présente position couvre également le saccharose chimiquement pur, à l'état solide, quelle que soit son … est toutefois exclu le saccharose (autre que le saccharose chimiquement pur) provenant d'autres végétaux que la canne à …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, fermer ou sceller la correspondance et …