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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.10
… Tracteurs à essieu simple …
Classification opinions
… avec les unités motrices sont classées séparément. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 87), 2 a) et 6. …Section XV > Chapitre 72 > Position 7210 > 7210.70
… Peints, vernis ou revêtus de matières plastiques …
Classification opinions
… en acier, constitués de deux tôles d'acier laminées plates qui constituent les deux faces extérieures du produit laminé et d'une feuille ou couche de matière plastique qui constitue la couche intérieure ou âme. … varie de 0,02 à 2,29 mm. Ils sont généralement présentés en plaques ou en rouleaux d'une largeur pouvant atteindre 1.500 …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, … b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); c) les … manifestement destinés à l'amusement des enfants, par exemple). 2.- Le n° 66.03 ne comprend pas les fournitures …Legal note
… b) les cannes-fusils, cannes-épées, cannes plombées et similaires (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202 > 4202.1 > 4202.12
… A surface extérieure en matières plastiques ou en matières textiles …
Classification opinions
… 1. Porte-documents en matières plastiques muni de plusieurs poches intérieures, d'un système de fermeture à … dossiers, etc. et est conçu pour une utilisation prolongée. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2018 … 2. …Section VII
… MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET …
Explanatory notes
… Section VII MATIERES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIERES; CAOUTCHOUC ET … 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en …Legal note
… 1.‑ Les produits présentés en assortiments consistant en plusieurs éléments constitutifs distincts relevant en … n ° s 39.18 ou 39.19, relèvent du Chapitre 49 les matières plastiques, le caoutchouc et les ouvrages en ces matières …Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.7 > 2933.79
INN
… … alisporivir … alvélestat … amphénidone … apixaban … aplaviroc … aripiprazole … asundexian … atogépant … … … pamapimod … paquinimod … parsaclisib … pérampanel … plinabuline … pramiracétam … pyrithyldione … ravoxertinib … … … voclosporine … vorolanib … voxtalisib … zelquistinel … zilucoplan …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8516
… appareils à friser, chauffe-fers à friser, par exemple) ou pour sécher les mains; fers à repasser …
Explanatory notes
… ou non, qui sont des réservoirs calorifugés contenant, placées généralement dans une gaine étanche des résistances … gazeuses. Ces appareils sont généralement destinés à être plongés dans les cuves ou réservoirs. Ils sont également … soit directement à partir des éléments chauffants, soit plus particulièrement, pour les appareils portatifs, par un …Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … oximonam … ozogamicine … patupilone … paulomycine … péplomycine … pirarubicine … pirazmonam … pivmécillinam … plazomicine … pleuromuline … propikacine … razupénem … rétapamuline … …Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.20
… Uranium enrichi en U 235 et ses composés; plutonium et ses composés; alliages, dispersions (y compris … et mélanges renfermant de l'uranium enrichi en U 235, du plutonium ou des composés de ces produits …
Section X > Chapitre 48 > Position 4802 > 4802.5 > 4802.56
… D'un poids au m² de 40 g ou plus mais n'excédant pas 150 g, en feuilles dont un côté … pas 435 mm et l'autre n'excède pas 297 mm à l'état non plié …