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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8476
… produits (timbres-poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer …
Explanatory notes
… produits (timbres poste, cigarettes, denrées alimentaires, boissons, par exemple), y compris les machines pour changer … introduction de la pièce ou du jeton et pression sur un bouton pour ouvrir le compartiment correspondant à la … de billets de chemins de fer, de chocolat ou de bonbons, de glaces, de cigares ou de cigarettes, de …Section VI > Chapitre 29 > Position 2918
… Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées …
Explanatory notes
… 29.18 - Acides carboxyliques contenant des fonctions oxygénées … poudre cristalline blanche, inodore. Il sert à préparer des boissons, dans l’industrie textile, en œnologie ou en … , de naphtyle , de butyle , d’amyle , de benzyle , de bornyle , de citronellyle , de géranyle , de menthyle , de …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non …
Explanatory notes
… châssis‑ presses et les châssis pneumatiques (en métal, en bois et métal) pour le tirage par contact, les tireuses … une légère couche de paraffine liquide sur les deux bords du film, du côté de l'émulsion. 9) Les machines à … ou feuilles ci‑dessus doivent au moins être fournis avec bordures, œillets, etc., les rendant reconnaissables pour …Section XI > Chapitre 58 > Position 5802
… Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du …
Explanatory notes
… 58.02 ‑ Tissus bouclés du genre éponge, autres que les articles du … textiles 5802.30 ‑ Surfaces textiles touffetées A.‑ TISSUS BOUCLES DU GENRE EPONGE Les tissus bouclés relevant de la …Section IV > Chapitre 22 > Position 2208
… de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. …
Explanatory notes
… de moins de 80 % vol; eaux-de-vie, liqueurs et autres boissons spiritueuses. 2208.20 ‑ Eaux‑de‑vie de vin ou de … se caractérisent par le fait qu'elles conservent un bouquet ou arôme particulier dû à la présence de … alimentaires , destinées à maintenir l'organisme en bonne santé. Elles peuvent, par exemple, être à base …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
… Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par …
Explanatory notes
… 29.37 - Hormones, prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, naturels ou reproduits par … progestogènes 2937.29 - - Autres 2937.50 - Prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes, leurs dérivés et analogues … l’hormone (contrôle autocrinal). II) Les prostaglandines, thromboxanes et leucotriènes naturels , qui sont des …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou non, autres que … par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non métallique, soit un … d'arsenic, de silicium, de bore (et de bore‑sodium ou borohydrure de sodium), de lithium (et de …Section XI > Chapitre 61 > Position 6101
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des …
Explanatory notes
… cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets, à l'exclusion des … La présente position comprend une catégorie de vêtements en bonneterie pour hommes ou garçonnets qui se caractérisent … n° 61.03 . b) Les vêtements confectionnés en étoffes de bonneterie des n°s 59.03, 59.06 ou 59.07 ( n° 61.13 ). …Section V > Chapitre 25 > Position 2511
… Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à …
Explanatory notes
… 25.11 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine); carbonate de baryum naturel (withérite), même calciné, à … 2511.10 ‑ Sulfate de baryum naturel (barytine) 2511.20 ‑ Carbonate de baryum naturel (withérite) Cette position …Section XI > Chapitre 58 > Position 5804
… Tulles, tulles-bobinots et tissus à mailles nouées; dentelles en pièces, en …