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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. 8106.10 - Contenant plus de 99,99 % en poids de …Section XI > Chapitre 55 > Position 5508
… Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même …
Explanatory notes
… 55.08 ‑ Fils à coudre de fibres synthétiques ou artificielles discontinues, même conditionnés pour la vente au détail . 5508.10 ‑ De fibres synthétiques discontinues 5508.20 ‑ De fibres artificielles discontinues La présente position …Section X > Chapitre 47
… Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler …
Explanatory notes
… Chapitre 47 Pâtes de bois ou d'autres matières fibreuses cellulosiques; papier ou carton à recycler … les matières premières autres que le bois utilisées pour la fabrication des pâtes, on peut citer : 1) Les linters de … matières ligneuses ou herbacées. La pâte de bois peut‑être brune ou blanche. Elle peut être mi‑blanchie ou blanchie à …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « reconstitués »; … ou moins aromatisé. 4) Le tabac pressé ou saucé , pour la fabrication du tabac à priser. 5) Les succédanés de tabac …Section XI > Chapitre 55 > Position 5507
… Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou …
Explanatory notes
… 55.07 ‑ Fibres artificielles discontinues, cardées, peignées ou …Section XI > Chapitre 58 > Position 5807
… en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. …
Explanatory notes
… en matières textiles, en pièces, en rubans ou découpés, non brodés. 5807.10 ‑ Tissés 5807.90 ‑ Autres Sous réserve des … à condition : 1) De ne comporter aucun travail de broderie; les inscriptions ou motifs des articles visés ici … sont généralement obtenus par tissage (le plus souvent par brochage) ou par impression. 2) D'être présentés en …Section XI > Chapitre 55 > Position 5509
… Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à …
Explanatory notes
… 55.09 ‑ Fils de fibres synthétiques discontinues (autres que les fils à … . ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de nylon ou d'autres polyamides : … câblés ‑ Contenant au moins 85 % en poids de fibres discontinues de polyester : 5509.21 ‑ ‑ Simples …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7107
… Plaqué ou doublé d'argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… - Plaqué ou doublé d’argent sur métaux communs, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués ou … cuivre à l’état pur ou parfois sur de l’acier. Il sert à la fabrication de pièces d’orfèvrerie (vaisselle de table, …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… ; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta , séchés ou broyés ou pulvérisés. ‑ Poivre; 0904.11 ‑ ‑ …Section XI > Chapitre 62 > Position 6212
… Soutiens-gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires …