WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9 > 2710.91
… Contenant des diphényles poly chlorés (PCB), des terphényles polychlorés (PCT) ou des diphényles polybromés (PBB) …
Classification opinions
… Note : Les critères servant à distinguer les différentes catégories de produits sont repris, sous forme de diagramme, en annexe au présent avis. Adoption : …Section III > Chapitre 15 > Position 1516 > 1516.30
… Graisses et huiles d'origine microbienne et leurs fractions …
Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9208
… Boîtes à musique, orchestrions, orgues de Barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et … du présent Chapitre; appeaux de tous types; sifflets, cornes d'appel et autres instruments d'appel ou de …
Explanatory notes
… 92.08 ‑ Boîtes à musique, orchestrions, orgues de barbarie, oiseaux chanteurs, scies musicales et … tons des notes correspondant aux pointes du cylindre. Ces organes sont supportés par une platine et le cylindre est …Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.3
… Acide perfluorooctane sulfonique, ses sels et fluorure de perfluorooctane sulfonyle …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.3
… Autres remorques et semi-remorques pour le transport de marchandises …
Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses …
Explanatory notes
… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes graisses … de faibles quantités de lécithine, de fécule, de colorants organiques, de substances aromatiques, de vitamines, de …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8709
… des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; …
Explanatory notes
… des types utilisés dans les usines, les entrepôts, les ports ou les aéroports pour le transport des marchandises sur de courtes distances; …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… (matelas, couvre-pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de …
Explanatory notes
… (matelas, couvre‑pieds, édredons, coussins, poufs, oreillers, par exemple) comportant des ressorts ou bien rembourrés ou garnis intérieurement de …Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… Ambre gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Section I > Chapitre 3 > Position 0306
… Crustacés, même décortiqués, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; crustacés, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; crustacés non décortiqués, cuits à l'eau ou à la vapeur, même réfrigérés, …