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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.6 > 9506.62
… Gonflables …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9023
Explanatory notes
… d'autres emplois. La présente position se rapporte à un ensemble d'instruments, appareils ou modèles non … susceptibles d'autres emplois que la démonstration dans les établissements scolaires, les salles de conférences, les … 3) Les poupées d'entraînement, consistant en un modèle gonflable, grandeur nature, du corps humain, muni de voies …Section XI > Chapitre 62 > Position 6201
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, …
Explanatory notes
… 62.01 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour hommes ou garçonnets, … n° 61.01, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section XI > Chapitre 62 > Position 6202
… Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à …
Explanatory notes
… 62.02 ‑ Manteaux, cabans, capes, anoraks, blousons et articles similaires, pour femmes ou fillettes, à … n° 61.02, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section II > Chapitre 7 > Position 0704
… Choux, choux-fleurs, choux frisés, choux-raves et produits comestibles similaires du genre Brassica, à l'état frais ou …
Explanatory notes
… Choux, choux‑fleurs, choux frisés, choux‑raves et produits comestibles similaires du genre Brassica , à l'état frais ou … choux de Bruxelles. 3) Les autres choux pommés (les choux blancs, choux de Milan ou de Savoie, choux rouges et choux …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette position couvre des … sous forme de flocons, de grumeaux, de grains perlés, de criblures, de grains ou de formes similaires. Ils sont …Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. …
Explanatory notes
… coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, séchés, blanchis, teints, imprégnés ou autrement préparés. … également exclus de la présente position les collages et tableautins similaires du n° 97.01 . …Section XI > Chapitre 62 > Position 6203
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, …
Explanatory notes
… 62.03 ‑ Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, … n° 61.03, relatives aux mêmes articles en bonneterie, sont applicables mutatis mutandis aux articles de la présente …Section XI > Chapitre 61 > Position 6103
… Costumes ou complets, ensembles, vestons, pantalons, salopettes à bretelles, …