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Système harmonisé
Section II > Chapitre 6 > Position 0603
… Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, …
Explanatory notes
… 06.03 ‑ Fleurs et boutons de fleurs, coupés, pour bouquets ou pour ornements, frais, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.60
… Acides butanoïques, acides pentanoïques, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.70
… Acide palmitique, acide stéarique, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2917 > 2917.1 > 2917.13
… Acide azélaïque, acide sébacique, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2904 > 2904.10
… Dérivés seulement sulfonés, leurs sels et leurs esters éthyliques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428 > 8428.3
… Autres appareils élévateurs, transporteurs ou convoyeurs, à action continue, pour marchandises …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2915 > 2915.40
… Acides mono-, di- ou trichloroacétiques, leurs sels et leurs esters …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1 > 2916.15
… Acides oléique, linoléique ou linolénique, leurs sels et leurs esters …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8481
… et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. …
Explanatory notes
… et organes similaires pour tuyauteries, chaudières, réservoirs, cuves ou contenants similaires, y compris les détendeurs et les vannes thermostatiques. 8481.10 ‑ …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre; projecteurs de profils. …