WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39 > Position 3922
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… réservoirs de chasse et articles similaires pour usages sanitaires ou hygiéniques, en matières plastiques. 3922.10 - Baignoires, … la présente position, même lorsqu'ils sont équipés de leur mécanisme. Sont, en revanche, exclus de cette position : …Section VI > Chapitre 38 > Position 3825
… chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d'épuration; autres déchets mentionnés …
Explanatory notes
… chimiques ou des industries connexes, non dénommés ni compris ailleurs; déchets municipaux; boues d’épuration; autres déchets mentionnés …Section VI > Chapitre 38 > Position 3812
… Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres …
Explanatory notes
… 38.12 ‑ Préparations dites « accélérateurs de vulcanisation »; plastifiants composites pour caoutchouc ou matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs; préparations antioxydantes et autres … afin d'améliorer les propriétés physiques de l'article vulcanisé et de réduire le temps et la température …Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités … du mélange ou du traitement chimique de produits d'origine animale ou végétale. …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités … sous forme de poudre de couleur jaunâtre, d'odeur forte et ammoniacale. 2) Les déjections animales (pouline, … de boues d'épuration stabilisées avec de la potasse ou du nitrate d'ammonium ( n° 31.05 ). g) Les rognures et …Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
Explanatory notes
… 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) dopés à l'aide de bore, de phosphore, … du Chapitre 28 . 2) Des composés chimiques tels que le séléniure et le sulfure de cadmium, l'arséniure d'indium, additionnés, généralement dans une …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non …
Explanatory notes
… même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées … auxquelles elles ressemblent (par exemple le grenat d’aluminium et d’yttrium (YAG), la zircone cubique (CZ) et la moissanite synthétique qui sontutilisés pour imiter le …Section IV > Chapitre 19 > Position 1902
… ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé. …
Explanatory notes
… ou bien autrement préparées, telles que spaghetti, macaroni, nouilles, lasagnes, gnocchi, ravioli, cannelloni; couscous, même préparé . ‑ Pâtes …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9209
… Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires … (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique; …
Explanatory notes
… 92.09 ‑ Parties (mécanismes de boîtes à musique, par exemple) et accessoires … (cartes, disques et rouleaux pour appareils à jouer mécaniquement, par exemple) d'instruments de musique, … métronomes et diapasons de tous types. 9209.30 ‑ Cordes harmoniques ‑ Autres : 9209.91 ‑ ‑ Parties et …Section X > Chapitre 47 > Position 4704 > 4704.2 > 4704.29
… Autres que de conifères …