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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.21
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.2 > 5801.22
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.31
… Velours et peluches par la trame, non coupés …
Section XI > Chapitre 58 > Position 5801 > 5801.3 > 5801.32
… Velours et peluches par la trame, coupés, côtelés …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505 > 8505.20
… Accouplements, embrayages, variateurs de vitesse et freins …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519 > 8519.8 > 8519.81
… Utilisant un support magnétique, optique ou à semi-conducteur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.3 > 8462.32
… Lignes de refendage et lignes de découpe à longueur …
Section XV > Chapitre 82 > Position 8203 > 8203.20
… Pinces (même coupantes), tenailles, brucelles et outils similaires …
Section X > Chapitre 48 > Position 4805 > 4805.9 > 4805.93
… D'un poids au m² égal ou supérieur à 225 g …
Section I > Chapitre 1 > Position 0103 > 0103.9 > 0103.92
… D'un poids égal ou supérieur à 50 kg …