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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 60 > Position 6005
… Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur …
Explanatory notes
… 60.05 - Etoffes de bonneterie-chaîne (y compris celles obtenues sur … 6005.90 - Autres A l'exclusion des velours, peluches et étoffes bouclées, en bonneterie du n° 60.01 , la présente … 2 , imprégnées ou enduites d’alpha-cyperméthrine (ISO), de chlorfénapyr (ISO), de deltaméthrine (DCI, ISO), de …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7312
… Torons, câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isolés pour l'électricité. …
Explanatory notes
… câbles, tresses, élingues et articles similaires, en fer ou en acier, non isoles pour l'électricité. 7312.10 ‑ … et torsion serrée de deux ou plusieurs fils de fer ou d'acier ou de deux ou plusieurs des éléments ainsi … qu' ils conservent leur caractère d'ouvrages en fils de fer ou d'acier, ces câbles peuvent comporter une âme en …Section XV > Chapitre 82 > Position 8211
… à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames. …
Explanatory notes
… à lame tranchante ou dentelée, y compris les serpettes fermantes, et leurs lames (+). 8211.10 ‑ Assortiments … exclusions). On y range notamment : 1) Les couteaux non fermants, de table , de tout genre, y compris les couteaux à …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes …
Explanatory notes
… 36.06 - Ferrocerium et autres alliages pyrophoriques sous toutes … alliages de cérium et d'autres métaux. Le plus usité est le ferrocérium. Ces produits sont compris ici quelles que …Section III > Chapitre 15 > Position 1504
… Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement …
Explanatory notes
… ‑ Graisses et huiles et leurs fractions, de poissons ou de mammifères marins, même raffinées, mais non chimiquement … que les huiles de foies 1504.30 ‑ Graisses et huiles de mammifères marins et leurs fractions Dans cette position … du dégras, de matières lubrifiantes ou de savons de qualité inférieure. Les graisses et huiles raffinées de poissons ou …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, …
Explanatory notes
… 19.03 ‑ Tapioca et ses succédanés préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, … en gouttes, à travers ceux‑ci, sur une plaque métallique chauffée à une température de 120 °C à 150 °C. Ces gouttes …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7004
… Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Explanatory notes
… 70.04 - Verre étiré ou soufflé, en feuilles, même à couche absorbante, réfléchissante ou non … ou soufflage, ce verre devant être du verre brut, en feuilles (même découpées de forme). Au procédé de soufflage … En plus de son emploi principal dans le garnissage des fenêtres, portes, vitrines, serres, horloges, tableaux, …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou …
Explanatory notes
… bras , généralement en tissu caoutchouté ou comportant une feuille intermédiaire en caoutchouc (les dessous de bras … ouate, en crin ou en effilochés, recouverts de tissu, ou en feutre (les épaulettes de soutien en caoutchouc alvéolaire … élastiques; la présence, sur ces articles, de boucles, de fermoirs ou d'autres garnitures ou accessoires, même en …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003
… Verre dit « coulé », en plaques, feuilles ou profilés, même à couche absorbante, …