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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception …
Section VI > Chapitre 32 > Position 3204 > 3204.1 > 3204.15
… Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l'état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4004
… Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même …
Explanatory notes
… 40.04 ‑ Déchets, débris et rognures de caoutchouc non durci, même réduits en poudre ou en granulés. L'expression déchets, … Le caoutchouc en poudre ou en granulés obtenu à partir des produits mentionnés en 1) et 2) ci‑dessus . La poudre de …Section VI > Chapitre 38 > Position 3809
… Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par …
Explanatory notes
… 38.09 ‑ Agents d'apprêt ou de finissage, accélérateurs de teinture ou de fixation de matières colorantes et autres produits et préparations (parements préparés et préparations pour le mordançage, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches … de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; … embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. …
Explanatory notes
… à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches … de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et poulies, y compris les poulies à moufles; … embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation. 8483.10 ‑ Arbres de transmission (y …Section IV > Chapitre 21 > Position 2103
… Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde …
Explanatory notes
… 21.03 ‑ Préparations pour sauces et sauces préparées; condiments et assaisonnements, composés; farine de moutarde … épicées, destinées à relever la saveur de certains mets (viandes et poissons, salades, en particulier), et …Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
… Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur …
Explanatory notes
… 72.19 ‑ Produits laminés plats en aciers inoxydables, d'une largeur … des n°s 72.08 à 72.10 s'appliquent mutatis mutandis aux produits de la présente position. ° ° ° Notes explicatives …Section XII > Chapitre 67 > Position 6702
… Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés en fleurs, feuillages ou fruits artificiels. …
Explanatory notes
… 67.02 - Fleurs, feuillages et fruits artificiels et leurs parties; articles confectionnés … fruits artificiels, c'est-à-dire les articles imitant des produits naturels, obtenus par l'assemblage de divers éléments (par ligature, collage, emboîtage ou procédés …Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
… Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, …
Explanatory notes
… 62.10 ‑ Vêtements confectionnés en produits des n°s 56.02, 56.03, … dans le n° 62.02 6210.40 ‑ Autres vêtements pour hommes ou garçonnets 6210.50 ‑ Autres vêtements pour femmes ou …Section XI > Chapitre 54 > Position 5407
… Tissus de fils de filaments synthétiques, y compris les tissus obtenus à partir des produits du n° 54.04. …