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Système harmonisé
Section IX > Chapitre 44 > Position 4406
… Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 44.06 ‑ Traverses en bois pour voies ferrées ou similaires (+). ‑ Non imprégnées : 4406.11 - ‑ De conifères 4406.12 - ‑ Autres que … utilisés comme supports pour voies ferrées, non rabotées, de section plus ou moins rectangulaire. Elle …Section XI > Chapitre 63 > Position 6304 > 6304.20
Classification opinions
… de polyester (100 %), confectionnée en bonneterie-chaîne, imprégnée d’un insecticide (55 mg/m² de deltaméthrine), qui …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8607
… Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. …
Explanatory notes
… 86.07 ‑ Parties de véhicules pour voies ferrées ou similaires. - Bogies, bissels, … reconnaissables comme étant exclusivement ou principalement destinées aux véhicules de l'espèce. 2°) Ne pas être … frettes, centres, etc.). 4) Les boîtes d'essieux appelées aussi boîtes à huile ou boîtes à graisse et leurs …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8443 > 8443.3 > 8443.32
… Autres, aptes à être connectées à une machine automatique de traitement de …
Classification opinions
… de compositions pour emballages, etc. L'impression est réalisée en fonction de données communiquées par une machine automatique de … de l'information externe à laquelle l'imprimante est connectée au moyen d'une interface parallèle. Application …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608 > 8608.00
… Matériel fixe de voies ferrées ou similaires; appareils mécaniques (y compris … de sécurité, de contrôle ou de commande pour voies ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou …
Section II > Chapitre 12 > Position 1206
… Graines de tournesol, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.06 ‑ Graines de tournesol, même concassées. Cette position comprend les graines de tournesol …Section II > Chapitre 12 > Position 1204
… Graines de lin, même concassées. …
Explanatory notes
… 12.04 ‑ Graines de lin, même concassées. Les graines de lin constituent la source d'une …Section I > Chapitre 2 > Position 0202
… Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. …
Explanatory notes
… 02.02 ‑ Viandes des animaux de l'espèce bovine, congelées. 0202.10 ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0202.20 ‑ Autres morceaux non désossés 0202.30 ‑ Désossées Cette position couvre les viandes congelées des animaux de l'espèce bovine, domestiques ou …Section III > Chapitre 15 > Position 1505
… Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. …
Explanatory notes
… 15.05 ‑ Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lanoline. La graisse de suint brute … est la graisse, poisseuse et d'odeur nettement désagréable, retirée des eaux savonneuses ayant servi au dégraissage de … plutôt comme une cire que comme une graisse. Elle est utilisée pour préparer directement des matières lubrifiantes …Section XX > Chapitre 96 > Position 9618
… Mannequins et articles similaires; automates et scènes animées pour étalages. …