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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7321 > 7321.8 > 7321.89
… Autres, y compris les appareils à combustibles solides …
Classification opinions
… qu'il soit prêt à être versé dans le barbecue ou le gril. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2013 …Section X > Chapitre 48 > Position 4822
… Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, …
Explanatory notes
… 48.22 - Tambours, bobines, fusettes, canettes et supports similaires, en pâte à papier, papier ou carton, … les bobines, tubes, fusettes, canettes, cônes et autres supports similaires utilisés pour l'enroulement des fils … stratifiées seraient classés au Chapitre 39 . Ces supports peuvent comporter, à leurs extrémités, des …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822 > 3822.1
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, même présentés sous forme de trousses …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9022 > 9022.2
… Appareils utilisant les radiations alpha, beta, gamma ou … chirurgical, dentaire ou vétérinaire, y compris les appareils de radiophotographie ou de radiothérapie …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de …
Explanatory notes
… 84.28 - Autres machines et appareils de levage, de chargement, de déchargement ou de … des n°s 84.25 à 84.27 , la présente position se rapporte à une grande variété de machines ou d'appareils …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier. …
Explanatory notes
… creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en acier (+). … Autres Les dispositions de la Note explicative du n° 73.05 s'appliquent mutatis mutandis aux articles de la présente … Les tubes soudés par forgeage, dits « tubes soudés par rapprochement ». 2) Les tubes et tuyaux à bords …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8538
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. …
Explanatory notes
… comme étant exclusivement ou principalement destinées aux appareils des n°s 85.35, 85.36 ou 85.37. 8538 .10 ‑ … Tableaux, panneaux, consoles, pupitres, armoires et autres supports du n° 85.37, dépourvus de leurs appareils 8538.90 ‑ Autres Sous réserve des dispositions …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du carton …
Classification opinions
… disposés sur un socle, l'encre provenant d'une cuve étant apposée au moyen d'un rouleau encreur sur le rouleau à imprimer contre lequel le papier est appliqué par un autre rouleau, l'épaisseur de l'enduit étant …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601 > 5601.30
… Tontisses, noeuds et noppes (boutons) de matières textiles …
Classification opinions
… dans la fabrication des pneumatiques pour camions. Application de RGI 4. Adoption : 1994 …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9031
… Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés …