… la fonction qu'ils assurent ( n°s 84.24 , 84.28 , 84.86 ou 85.15 , par exemple). II.‑ MACHINES ET APPAREILS POUVANT … d'air, autres que les appareils des n°s 84.15 , 84.24 ou 85.09 . 2) Les démarreurs de moteurs et les appareils de … etc.), à l'exception des appareils électriques du n° 85.11 . 3) Les accumulateurs hydrauliques, destinés à …
… de déclenchement ou de commande relève généralement du n° 85.36 (interrupteur, commutateur, relais, etc.). Les … solénoïde, n° 84.81 ; positionneur électromagnétique, n° 85.05 ; etc.). Dans le cas où le régulateur automatique est … moteurs à allumage par étincelles ou par compression ( n° 85.11 ). b) Les « appareils de commande programmables …
… électriques, même non montés, en mica, relèvent des n°s 85.46 à 85.48 ; les condensateurs à diélectrique en mica sont classés au n° 85.32 . Sont également exclus d'ici : a) Le mica en …
… (de portes, de tables, de bicyclettes, etc.) ( n°s 83.06 ou 85.31 ). b) Les cornes et cornets d'appel à poire (pour … signalisation acoustique à fonctionnement électrique ( n°s 85.12 ou 85.31 , selon le cas). …
… avec l'arbre flexible dont il est muni du n° 84.07 ou du n° 85.01 selon le cas, les outils suivant également leur régime … Les appareils électromécaniques, à usage domestique ( n° 85.09 ). g) Les rasoirs, tondeuses et appareils à épiler, électriques, du n° 85.10 . h) Les instruments électromécaniques pour …
… ou le soudage (même pouvant couper), opérant par laser ( n° 85.15 ). 3°) Appareils pour le nivellement … xénon, les lampes à iode et les lampes à mercure ( n° 85.39 ), les diodes laser ( n° 85.41 ) ainsi que les cristaux laser (les rubis, par …
… tel qu’il est requis par la Note 12 b) 2°) du Chapitre 85, qui ne répondent pas à la définition des circuits … supports préparés pour enregistrement magnétique ( n° 85.23 ). f) Les circuits intégrés électroniques ( n° 85.42 ). g) Les dispositifs adaptables sur les machines à …
… ou étendu, par exemple) sont exclues de cette position ( n° 85.17 ). 4) Les unités de conversion de signaux qui … position : a) Les unités d'alimentation stabilisée ( n° 85.04 ). b) Les appareils modulateurs-démodulateurs … d'autre part, de la restituer sous forme numérique ( n° 85.17 ). c) Les circuits intégrés électroniques ( n° …
… Les appareils électriques à usage domestique du Chapitre 85 et, en particulier, ceux des n°s 85.09 et 85.16 . g) Les articles du Chapitre 94 . h) Les …
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