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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8504

Section VI > Chapitre 28 > Position 2843

… Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux …

Explanatory notes

… Sous-Chapitre VI DIVERS 28.43 ‑ Métaux précieux à l'état colloïdal; composés inorganiques ou organiques de métaux précieux, de constitution chimique définie ou non; amalgames de métaux … gris bleuté, brunâtre ou verdâtre, à l'état métallique. Il est utilisé en médecine comme antiseptique. L' or colloïdal …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483

Section VII > Chapitre 39

Section VI > Chapitre 28 > Position 2842

… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les …

Explanatory notes

… 28.42 ‑ Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les … cyanates, isocyanates et thiocyanates , sels métalliques de l'acide cyanique, non isolé (HO-C≡N) ou de l'acide …

Section XVII

Explanatory notes

… bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les … exclus par la Note 2 de la présente Section . Ne sont pas considérés comme entrant dans les positions de la présente …

Legal note

… bobsleighs et similaires (n° 95.06). 2.‑  Ne sont pas considérés comme parties ou accessoires , même lorsqu'ils sont reconnaissables comme destinés à du matériel de transport :        a)   les … accessoires qui ne sont pas exclusivement ou principalement destinés aux véhicules ou articles de la présente Section. …

Classification opinions

… : 1°) Reconnaissables comme exclusivement ou principalement destinés à un véhicule de la Sect. XVII. Classement comme …

Section II > Chapitre 13 > Position 1302

Explanatory notes

… et extraits végétaux diffèrent des huiles essentielles, des résinoïdes et des oléorésines d'extraction du n° 33.01 du fait qu'ils contiennent, outre des constituants odoriférants volatils, une proportion beaucoup … exclus de la présente position les huiles essentielles, les résinoïdes et les oléorésines d'extraction ( n° 33.01 ). Les …

Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006

Explanatory notes

… internes ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire 9006.40 ‑ Appareils photographiques à … 1)    Les photojumelles , appareils munis de deux lentilles identiques et d'un obturateur permettant la prise simultanée de deux images stéréoscopiques. 2)    Les appareils pour photographies …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438

Section XVIII > Chapitre 90