Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9108 > 9108.1 > 9108.11
… A affichage mécanique seulement ou avec un dispositif qui permette d'incorporer un affichage mécanique …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030
… instruments et appareils pour la mesure ou la détection des radiations alpha, bêta, gamma, X, cosmiques ou autres radiations ionisantes. …
Explanatory notes
… (autres que ceux pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur) : 9030.31 ‑ ‑ Multimètres, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3822
… Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire préparés, même sur un support, …
Explanatory notes
… 38.22 ‑ Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de … de deux réactifs ou davantage ou d’un seul réactif dissout dans un solvant autre que l’eau. Ils peuvent … cherche-pôle ou les plaques pré-enduites pour les tests d’immunologie. Les réactifs de la présente position peuvent …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.30
… Préparations opacifiantes pour examens radiographiques; réactifs de diagnostic conçus pour être employés sur le patient …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… de poissons des familles Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et …
Section VI > Chapitre 35
… albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …
Explanatory notes
… albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes Notes. 1.- Le présent Chapitre ne … en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30; c) …Legal note
… en vue d'usages thérapeutiques ou prophylactiques), les médicaments et autres produits du Chapitre 30; c) …Section IV > Chapitre 16 > Position 1601 > 1601.00
… et produits similaires, de viande, d'abats, de sang ou d’insectes; préparations alimentaires à base de ces produits …
Classification opinions
… 1. Salami « Pepperoni » conditionné avec du fromage « Mozzarella » dans un sachet en … correspond à une portion type pour une garniture pour pizza dite « extra-large » composée de 76 % de fromage « …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7103
… Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillées ou assorties mais non enfilées, … pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, non assorties, enfilées temporairement pour la …
Explanatory notes
… 71.03 - Pierres gemmes (précieuses ou fines) autres que les diamants, même travaillés ou assorties mais non enfilées, ni … (horlogerie, outillage, électricité, etc.). Les dispositions du second paragraphe de la Note explicative du … les pierres gemmes transformées en ouvrages proprement dits, tels que mortiers, pilons ou spatules en agate, croix …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour médicaments, pains à cacheter, pâtes séchées de farine, …
Explanatory notes
… boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types … proportions, viande, poisson, etc. ainsi que des produits dits améliorants de panification . Les améliorants de … de la levure et du sel. 2) Le pain au gluten pour diabétiques. 3) Le pain azyme ou matze , obtenu sans …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9030 > 9030.8 > 9030.82
… Pour la mesure ou le contrôle des disques ou des dispositifs à semi-conducteur (y compris les circuits …