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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8715 > 8715.00
… poussettes et voitures similaires pour le transport des enfants, et leurs parties …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9021 > 9021.40
… Appareils pour faciliter l'audition aux sourds, à l'exclusion des parties …
Section VII > Chapitre 40 > Position 4002
… Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes …
Explanatory notes
… 40.02 ‑ Caoutchouc synthétique et factice pour caoutchouc dérivé des huiles, sous formes … ou à lui conférer certaines caractéristiques destinées à faciliter sa mise en oeuvre ou à améliorer la qualité des … le caoutchouc naturel ou synthétique, ainsi que pour la fabrication de gommes à effacer. 3) Les mélanges entre …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.9 > 8439.91
… De machines ou appareils pour la fabrication de la pâte de matières fibreuses cellulosiques …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8419 > 8419.8 > 8419.81
… Pour la préparation de boissons chaudes ou la cuisson ou le chauffage des aliments …
Section III > Chapitre 15 > Position 1514 > 1514.1
… Huile de navette ou de colza à faible teneur en acide érucique et leurs fractions …
Section IV > Chapitre 23 > Position 2301 > 2301.10
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …
Explanatory notes
… appareils utilisés exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à … chauffé sous ultravide, par le recours à la technique des faisceaux moléculaires. Ce processus est similaire au …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475
… qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages …
Explanatory notes
… qui comportent une enveloppe en verre; machines pour la fabrication ou le travail à chaud du verre ou des ouvrages … de cette position les machines qui servent uniquement à façonner les pièces et parties métalliques de lampes ou de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8460
… à ébarber, affûter, meuler, rectifier, roder, polir ou à faire d'autres opérations de finissage, travaillant des …