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Système harmonisé
Section I > Chapitre 5 > Position 0506
… dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces …
Explanatory notes
… dégraissés, simplement préparés (mais non découpés en forme), acidulés ou dégélatinés; poudres et déchets de ces … plaquettes, baguettes, morceaux et pièces découpés de forme déterminée (même de forme carrée ou rectangulaire) ou … cartilagineuse (osséine), laquelle peut être facilement transformée en gélatine. 4) Les os dégélatinés , qui ont …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7111
… de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. …
Explanatory notes
… de platine sur métaux communs, sur argent ou sur or, sous formes brutes ou mi-ouvrées. Pour la définition des plaqués … Chapitre. De même, en ce qui concerne les différentes formes relevant de la présente position, se référer à la …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres …
Explanatory notes
… 03.09 - Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poisson, crustacés, mollusques et autres … position couvre les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets obtenus à partir de poissons, de crustacés, … présente position les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, de crustacés, de mollusques et …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. L'ardoise, qui a la propriété … à l'aide d'un toron métallique) en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. La poudre d'ardoise et les … ci‑dessus, tels que les blocs et plaques découpés de forme autre que carrée ou rectangulaire, ceux qui sont …Section IV > Chapitre 23 > Position 2308 > 2308.00
… résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des …
Classification opinions
… indépendamment de graines de colza (essentiellement sous forme de brisures), un fort pourcentage (50 % environ) de …Section IV > Chapitre 20 > Position 2007
… Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, …
Explanatory notes
… 20.07 ‑ Confitures, gelées, marmelades, purées et pâtes de fruits, obtenues par cuisson, … Une fois refroidie, la préparation est assez consistante et renferme des morceaux de fruits. Les marmelades sont des … quasi solide. Les produits de la présente position qui sont normalement préparés avec du sucre peuvent être édulcorés au …Section XV > Chapitre 81 > Position 8105
… Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et …
Explanatory notes
… 81.05 ‑ Mattes de cobalt et autres produits intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt et … intermédiaires de la métallurgie du cobalt; cobalt sous forme brute; poudres 8105.30 - Déchets et débris 8105.90 - Autres Parmi les minerais utilisés dans la métallurgie du cobalt , …Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. …
Explanatory notes
… et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile de soja. La … présenter en pains aplatis (galettes), en grumeaux ou sous forme de farine grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations générales du …Section V > Chapitre 25 > Position 2526
… débitée par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire; talc. …