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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.6
… dont la structure comporte un cycle triazine (hydrogéné ou non) non condensé …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2916 > 2916.1
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés, leurs anhydrides, …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.50
… Ethers-phénols, éthers-alcools-phénols et leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.8 > 8525.83
… Autres, à vision nocturne, mentionnés dans la Note 3 de sous-positions du présent Chapitre …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3701
… Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le … plans à développement et tirage instantanés, sensibilisés, non impressionnés, même en chargeurs. …
Explanatory notes
… - Plaques et films plans, photographiques, sensibilisés, non impressionnés, en autres matières que le papier, le … plans à développement et tirage instantanés sensibilisé, non impressionnés, même en chargeurs. 3701.10 - Pour rayons … appareil photographique, ou en boîtes contenant un certain nombre de feuilles pouvant être utilisées individuellement. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8461
… travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… outils travaillant par enlèvement de métal ou de cermets, non dénommées ni comprises ailleurs. 8461.20 - Etaux‑limeurs … plaque d'assise ou tout autre dispositif approprié. Font notamment partie de la présente position : 1) Les … porte-fraise (chariots-fraiseurs) qui sont substitués à un nombre égal de chariots de rabotage. Ces machines-outils, …Section X > Chapitre 48 > Position 4805
… Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant … ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre. …
Explanatory notes
… 48.05 ‑ Autres papiers et cartons, non couchés ni enduits, en rouleaux ou en feuilles, n'ayant … ou de traitements autres que ceux stipulés dans la Note 3 du présent Chapitre (+). - Papier pour … les panneaux de fibres de bois ( n ° 44.11 ). ° ° ° Notes explicatives de sous‑positions. N° 4805.19 Le …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.1
… Antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …
Section I > Chapitre 3 > Position 0304 > 0304.7
… Bregmacerotidae, Euclichthyidae, Gadidae, Macrouridae, Melanonidae, Merlucciidae, Moridae et Muraenolepididae, …
Section IV > Chapitre 20 > Position 2009
… Jus de fruits (y compris les moûts de raisin et l’eau de noix de coco) ou de légumes, non fermentés, sans addition d’alcool, avec ou sans addition …