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Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.70

… sous forme de gel conçues pour être utilisées en médecine humaine ou vétérinaire comme lubrifiant pour certaines …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54

… spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4

… spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5

… spp.), thazards (Scomberomorus spp.), chinchards (Trachurus spp.), carangues (Caranx spp.), mafous …

Section II > Chapitre 12

Explanatory notes

… puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus … les enzymes lipolytiques et en éliminant une partie de l'humidité), en vue d'en extraire l'amertume, de rendre …

Legal note

… 2.‑  Le n° 12.08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement … puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus …

Section VI > Chapitre 38

Explanatory notes

… dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits … poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g;          b)  les huiles de fusel; l'huile de Dippel;          c)  les …

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… dans la préparation d'aliments pour la consommation humaine (n° 21.06 généralement);          c)  les produits … poids unitaire égal ou supérieur à 2,5 g;          b)  les huiles de fusel; l'huile de Dippel;          c)  les …

Section I > Chapitre 4

Explanatory notes

… tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules … a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à …

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… tartiner laitières s'entend des émulsions du type eau-dans-l'huile pouvant être tartinées qui contiennent comme seules … a)   les insectes non vivants, impropres à l’alimentation humaine (n° 05.11);        b)   les produits obtenus à …

Section II > Chapitre 13

Explanatory notes

… ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes … que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances …

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… ou tinctoriaux (n°s 32.01 ou 32.03);       ij)   les huiles essentielles, liquides ou concrètes, les résinoïdes … que les eaux distillées aromatiques et solutions aqueuses d'huiles essentielles et les préparations à base de substances …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des … à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans …

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… les mélanges ou préparations alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne des … à 4,5 x 10 ─ 2 N/m (45 dynes/cm) ou moins. 4.- Les termes huiles de pétrole ou de minéraux bitumineux , employés dans …

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de …

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… c)   les boues provenant des réservoirs de stockage des huiles de pétrole constituées principalement d’huiles de ce type (n° 27.10);        d)   les scories de …

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