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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8428
… de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). …
Explanatory notes
… de déchargement ou de manutention (ascenseurs, escaliers mécaniques, transporteurs, téléphériques, par exemple). … bande ou à courroie 8428.39 - - Autres 8428.40 - Escaliers mécaniques et trottoirs roulants 8428.60 - Téléphériques (y … couvre également les machines et appareils de l’espèce pour liquides ou gaz. Toutefois, elle ne comprend pas les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2842
… Autres sels des acides ou peroxoacides inorganiques (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. …
Explanatory notes
… (y compris les aluminosilicates de constitution chimique définie ou non), autres que les azotures. 2842.10 ‑ … rappelées en tête du présent Sous‑Chapitre, les produits indiqués ci‑après. I.- SELS DES ACIDES INORGANIQUES D'ELEMENTS NON METALLIQUES OU PEROXOACIDES NON REPRIS AILLEURS Ce sont en …Section VI > Chapitre 29 > Position 2905 > 2905.1 > 2905.17
… Dodécane-1-ol (alcool laurique), hexadécane-1-ol (alcool cétylique) et octadécane-1-ol (alcool stéarique) …
Section IV > Chapitre 21 > Position 2106 > 2106.10
… Concentrats de protéines et substances protéiques texturées …
Classification opinions
… des sucres fermentables, des antigènes, traitement thermique, mouture et tamisage. Le concentrat n’est pas …Section VII > Chapitre 39 > Position 3924
… Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. …
Explanatory notes
… 39.24 ‑ Vaisselle, autres articles de ménage ou d'économie domestique et articles d'hygiène ou de toilette, en matières plastiques. 3924.10 - Vaisselle et autres articles pour le … porte‑brosses à dents, distributeurs de papier hygiénique, crochets pour essuie‑mains et articles …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
Explanatory notes
… 9010.10 ‑ Appareils et matériel pour le développement automatique des pellicules photographiques, des films … du papier photographique en rouleaux ou pour l'impression automatique des pellicules développées sur des rouleaux de … , lesquelles peuvent être faites en métal, en matières plastiques, en grès cérame, etc. et comportent généralement …Section VI > Chapitre 29 > Position 2921 > 2921.30
… Monoamines et polyamines cyclaniques, cycléniques ou cycloterpéniques, et leurs dérivés; sels de …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2207 > 2207.10
… Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80 % vol ou plus …
Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.2
… Skis nautiques, aquaplanes, planches à voile et autre matériel pour la pratique des sports nautiques …