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Section XI > Chapitre 62 > Position 6210

Explanatory notes

… accessoires du vêtement (gants, mitaines et moufles du n° 62.16 , par exemple). …

Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914

Explanatory notes

… Les appareils de chauffage électriques relèvent du n° 85.16 . 2)    Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7219

Explanatory notes

… et 7219.35 Voir la Note explicative des n°s 7209.15, 7209.16, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et …

Section III > Chapitre 15 > Position 1504

Explanatory notes

… ou élaïdinisées, elles sont reprises sous le n°  15.16 . …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501

Explanatory notes

… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) : 8501.61 - - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA 8501.62 - - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA 8501.63 - - D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant …

Section X > Chapitre 49 > Position 4906

Explanatory notes

… textes manuscrits ou dactylographiés à reproduire ( n ° 48.16 ). b)    Les articles de l'espèce imprimés ( n ° s 49.05 …

Section X > Chapitre 49 > Position 4908

Explanatory notes

… tels que ceux utilisés en lithographie ( n ° s 48.09 ou 48.16 , selon le cas). …

Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606

Explanatory notes

… sur des wagons spéciaux munis de rails de guidage ( n° 87.16 ). …

Section I > Chapitre 2 > Position 0210

Explanatory notes

… ingrédients avant d'être placées dans leur enveloppe ( n° 16.01 ). Les farines et poudres, comestibles, de viandes ou …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7206

Explanatory notes

… que les barres (n°s 72.14 ou 72.15 ). 5) les profilés (n° 72.16 ). 6) les fils (n° 72.17 ). 72.06 ‑ Fer et aciers non …

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