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World Customs Organization
Organisation mondiale des douanes
Système harmonisé
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Système harmonisé
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2022
2017
2012
2007
2002
Langue
Anglais
Français
Spanish
Russian
Italian
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386 résultats pour "洛玛连达大学文凭毕业证假的多少钱<网址:zjw211.com>开原哪里能买到会计职称证-驾照国际翻译认证有效期<网址:bzw985.com>假高中文凭办理16"
Section XI > Chapitre 62 > Position 6210
Explanatory notes
… accessoires du vêtement (gants, mitaines et moufles du n°
62.16
, par exemple). …
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Section XIII > Chapitre 69 > Position 6914
Explanatory notes
… Les appareils de chauffage électriques relèvent du n°
85.16
. 2) Les pots et bacs à fleurs pour l'horticulture, …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7219
Explanatory notes
… et 7219.35 Voir la Note explicative des n°s 7209.15,
7209.16
, 7209.17, 7209.18, 7209.25, 7209.26, 7209.27 et …
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Section III > Chapitre 15 > Position 1504
Explanatory notes
… ou élaïdinisées, elles sont reprises sous le n°
15.16
. …
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Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
Explanatory notes
… Machines génératrices à courant alternatif (alternateurs) :
8501.61
- - D'une puissance n'excédant pas 75 kVA
8501.62
- - D'une puissance excédant 75 kVA mais n'excédant pas 375 kVA
8501.63
- - D'une puissance excédant 375 kVA mais n'excédant …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… textes manuscrits ou dactylographiés à reproduire ( n ° 48.
16
). b) Les articles de l'espèce imprimés ( n ° s 49.05 …
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Section X > Chapitre 49 > Position 4908
Explanatory notes
… tels que ceux utilisés en lithographie ( n ° s 48.09 ou 48.
16
, selon le cas). …
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Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
Explanatory notes
… sur des wagons spéciaux munis de rails de guidage ( n° 87.
16
). …
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Section I > Chapitre 2 > Position 0210
Explanatory notes
… ingrédients avant d'être placées dans leur enveloppe ( n°
16.01
). Les farines et poudres, comestibles, de viandes ou …
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Section XV > Chapitre 72 > Position 7206
Explanatory notes
… que les barres (n°s 72.14 ou 72.15 ). 5) les profilés (n°
72.16
). 6) les fils (n° 72.17 ). 72.06 ‑ Fer et aciers non …
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