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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. …
Explanatory notes
… à couche absorbante, réfléchissante ou non réfléchissante, mais non autrement travaillée. 7005.10 - Glace non armée, à … refroidi à la température à laquelle il présente une dureté suffisante pour pouvoir passer au-dessus des cylindres sans … bain de flottage, le verre passe à travers une galerie de recuisson à la sortie de laquelle il est refroidi et peut …Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les … et leurs concentrés étant chauffés à une température comprise entre 105 et 110 °C); les minerais et leurs …Section XIII > Chapitre 68 > Position 6803 > 6803.00
… Ardoise naturelle travaillée et ouvrages en ardoise naturelle ou agglomérée (ardoisine) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466 > 8466.30
… Dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur les machines …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2844 > 2844.4
… Eléments et isotopes et composés radioactifs autres que ceux des n°s 2844.10, 2844.20 ou 2844.30; alliages, dispersions (y compris les cermets), produits céramiques et mélanges …
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111 > 8111.00
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris …
Classification opinions
… agent de surface rendus compacts sous la forme de cylindres gris, de tablettes, de briquettes à forme d’oreiller, ou … des sels d’aluminium inorganiques. Les briquettes sont utilisées dans la fabrication de certains alliages … dans un bain d’aluminium fondu afin de précipiter la liaison du manganèse constitutif avec l’aluminium. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3807
… Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; méthylène; poix végétales; poix de brasserie et …
Explanatory notes
… 38.07 ‑ Goudrons de bois; huiles de goudron de bois; créosote de bois; … des produits de composition complexe obtenus au cours de la distillation (ou de la carbonisation) des bois résineux ou … autres produits de constitution chimique définie, présentés isolément, que l'on pourrait obtenir par de nouvelles …Section XVII > Chapitre 86
… ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de …
Explanatory notes
… ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation pour voies de … Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les … centres et autres parties de roues; b) les châssis, bogies et bissels; c) les boîtes à essieux …Legal note
… Chapitre ne comprend pas : a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les … centres et autres parties de roues; b) les châssis, bogies et bissels; c) les boîtes à essieux … de manœuvre à distance et autres appareils mécaniques (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de …Section II > Chapitre 9 > Position 0909 > 0909.6
… Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre …
Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.4
… Poissons fumés, y compris les filets, autres que les abats de poissons comestibles …