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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8450 > 8450.1
… Machines d'une capacité unitaire exprimée en poids de linge sec n'excédant pas 10 kg …
Section XI > Chapitre 54 > Position 5403 > 5403.3 > 5403.31
… De rayonne viscose, sans torsion ou d'une torsion n'excédant pas 120 tours par mètre …
Section III > Chapitre 15 > Position 1518 > 1518.00
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine microbienne et leurs fractions, cuites, oxydées, … alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, embases et …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les … munies d'un moteur électrique d'une puissance de sortie n'excédant pas 120 watts; c) machines à moteur présentées …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) …
Explanatory notes
… textiles et articles en ces ouates; fibres textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) … similaires du n° 96.19 . B.‑ FIBRES TEXTILES D'UNE LONGUEUR N'EXCEDANT PAS 5 mm (TONTISSES) Les tontisses sont des …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462 > 8462.4
… Machines (à l'exclusion des presses) à poinçonner, à gruger ou à grignoter, pour produits plats, y compris les machines combinées à poinçonner et à cisailler …
Section VI > Chapitre 38 > Position 3808 > 3808.6 > 3808.61
… Conditionnées dans des emballages d'un contenu en poids net n'excédant pas 300 g …
Classification opinions
… (principe actif), 4,0 % de butoxyde de pipéronyle (synergique du principe actif), de l’isododécane et du gaz … en matières plastiques de 125 ml, eux-mêmes emballés dans une boîte en carton. Il est indiqué sur le flacon et sur la … doit se faire sur le cuir chevelu et sur cheveux secs, dans une pièce bien aérée. Après avoir appliqué cette lotion, il …Section VI > Chapitre 29 > Position 2910 > 2910.10
… Oxiranne (oxyde d'éthylène) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2932
… Composés hétérocycliques à hétéroatome(s) d'oxygène exclusivement. …